Plan du site
La DREAL
Thématiques
- Actions du Développement Durable
- Accompagnement des associations - Partenariats
- La DREAL PACA et le Développement Durable
- Accompagnement des territoires
- Economie Verte
- Stratégies de développement durable et de transition écologique
- Aménagement du territoire
- Aménagement littoral et changement climatique
- Sobriété foncière
- SRADDET
- Consommation d’espace et artificialisation
- Villes et Territoires durables
- Archives
- Urbanisme, planification et projets d’aménagement
- Approches thématiques
- Profil Environnemental Régional 2015
- Air
- Je m’informe
- Pics de pollution de l’air
- Qu’est-ce que le dispositif d’urgence ?
- Actualités : pics de pollution
- Dispositif d’urgence dans les Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Dispositif d’urgence dans les Hautes-Alpes (05)
- Dispositif d’urgence dans les Alpes-Maritimes (06)
- Dispositif d’urgence dans les Bouches-du-Rhône (13)
- Dispositif d’urgence dans le Var (83)
- Dispositif d’urgence dans le Vaucluse (84)
- Les Plans de Protection de l’Atmosphère
- 2018 : Feuilles de route Qualité de l’air
- Les Plans Chauffage au bois
- Ozone
- Boîte à outils
- Liens utiles
- Biodiversité - Paysages - Eau
- Biodiversité
- Présentation régionale
- Les espèces
- Les espaces naturels
- L’inventaire des ZNIEFF
- Natura 2000
- Connaissance et données
- Continuités écologiques et trame verte et bleue
- Prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement
- Les espèces protégées dans le cadre d’un projet d’aménagement
- Prendre en compte la biodiversité de la conception d’un projet à son exploitation
- Recommandations sur le contenu du volet naturel d’étude d’impact d’un projet d’aménagement
- Communication des données environnementales par les maîtres d’ouvrages
- Plan France Relance - Appels à projets Biodiversité
- Ressources naturelles
- Sites, Paysages, Affichage publicitaire
- Eau et milieux aquatiques
- Politiques de l’eau
- Les enjeux de l’eau en région PACA
- Le cadre de la politique de l’eau et les missions de la DREAL PACA
- Gestion quantitative de la ressource en eau
- Milieux aquatiques, zones humides et hydromorphologie
- Qualité de l’eau
- Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA)
- Qualité de l’eau - Hydrobiologie
- Politiques de l’eau
- Le CSRPN : avis et fonctionnement
- Le Comité Régional Biodiversité
- Polices de l’environnement
- Biodiversité
- Climat
- Logement
- Atlas régional de l’habitat
- Appels à projet
- Etudes et observatoires
- Comité régional de l’habitat et de l’hébergement - (CRHH)
- Mobilisation en faveur de la production de logements
- Planification de l’habitat
- Foncier pour le logement
- Logement social
- Le logement social, un terrain favorable pour le solaire thermique !
- Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) adapté
- Logements étudiants
- Conventions d’utilité sociale (CUS)
- Modalités de financement du logement social
- Production de logements sociaux
- Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU)
- Demande et attribution de logements
- Rénovation de l’habitat
- Construction durable
- Statistiques du logement
- Milieux côtiers et marins
- Mobilités et Infrastructures
- Les projets d’infrastructures routières
- Notre organisation
- Opérations routières en cours et en projet
- Carte opérations routières
- Demi-Echangeur A55-Jas de Rode
- Modernisation des RN85 et RD1075 entre Grenoble et Sisteron
- LEO - Liaison Est Ouest à Avignon
- A 54 Contournement autoroutier d’Arles
- Contournement de Martigues / Port-de-Bouc
- RN85 - Aménagement de la desserte de Digne‑les‑Bains
- RN85/RD942 - Carrefour Tallard
- RD 6204 – Tunnel de Tende
- RN 85 – Rocade de Gap
- Aménagement de la RN296 et mise au statut de route express
- Échangeur A51/RD8n 3 pigeons
- Projet de liaison routière Fos-Salon
- RN 94 - Aménagement au droit de la Roche de Rame
- Nos références
- Mission Bruit
- Actualités
- La politique de l’Etat en matière de lutte contre le bruit des tranports terrestres
- Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres départementales.
- Directive européenne 2002/49/CE : Les Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) et les Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE).
- La résorption des Points Noirs de Bruit (PNB)
- Les réalisations de la DREAL PACA (PNB)
- Pour aller plus loin
- Les projets d’infrastructures routières
- Prévention des risques
- Contexte régional des risques en PACA
- Présentation générale
- État de l’environnement industriel
- Etat de l’Environnement Industriel PACA 2023
- Archives
- Etat de l’Environnement Industriel PACA 2013
- Préambule - Editorial - Sommaire
- Comprendre les installations classées et appréhender les principes de la prévention des risques
- Introduction
- Le concept des installations classées
- Les services en charge de l’inspection des installations classées
- L’inspection et le contrôle
- Le traitement des plaintes
- Registre et déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets
- La réduction des nuisances sonores industrielles
- La directive IED/IPPC et les meilleures techniques disponibles
- Maîtriser les impacts sur la santé et l’environnement
- Réduire les rejets industriels dans l’air
- Introduction
- Les émissions de dioxyde de souffre SOx
- Les émissions d’oxydes d’azote (NOX)
- Les émissions de composés organiques volatils (COV)
- Les particules en suspension (Poussières)
- Les gaz à effet de serre ("quotas de CO2")
- La réduction des émissions industrielles de substances toxiques dans l’air (REISTA)
- Réduire les rejets industriels dans l’eau
- Réhabiliter les sites et sols pollués
- Gérer et traiter les déchets
- Introduction
- Grenelle de l’environnement - les cinq engagements
- Les déchets industriels
- Les déchets ménagers et assimilés : DIB et déchets organiques
- Réduction des émissions et mesures dans l’environnement des unités d’incinération d’ordures ménagères (UIOM)
- Les Produits en fin de vie et les filières REP (Responsabilité Élargie du Producteur)
- Réduire la pollution liée aux filières d’élevage
- Prévenir et réduire les risques accidentels (industriels et miniers)
- Introduction
- Les fondements de la prévention des risques accidentels
- Le classement Seveso
- Différents outils de la maîtrise de l’urbanisme : SUP, PPRT, PAC
- Les plans de secours, une nécessité
- Le retour d’expérience, partie prenante de la prévention du risque
- Les canalisations de transport en région PACA
- Les équipements sous pression
- Les stockages souterrains de gaz et d’hydrocarbures
- Gérer les ressources minérales (carrières)
- Informer le public
- GLOSSAIRE
- Etat de l’Environnement Industriel PACA - 2011
- Etat de l’Environnement Industriel PACA - 2008
- Etat de l’Environnement Industriel PACA - 2006
- Etat de l’Environnement Industriel PACA - 2004
- Etat de l’Environnement Industriel PACA - 2002
- Etat de l’Environnement Industriel PACA - 2000
- Etat de l’Environnement Industriel PACA 2013
- Les risques d’origine naturelle
- Plan Régional Santé-Environnement 4 (PRSE 4)
- Indicateurs et transparence
- Les services en ligne
- Rencontres DREAL
- La concertation locale - Commissions de suivi de site (CSS)
- Introduction au CSS
- CSS - Alpes de Haute Provence
- CSS - Hautes Alpes
- CSS - Alpes Maritimes
- CSS - Bouches du Rhône
- CSS Risques
- CSS Déchets
- CSS - Sotreco Châteaurenard
- CSS - Sede Environnement (Tarascon)
- CSS - Vallon du Fou Martigues
- CSS - Suez RV Méditerranée Les Pennes-Mirabeau
- CSS - Valsud Septèmes-les-Vallons
- CSS - ISDND de l’Arbois Aix-en-Provence
- CSS - SMA Vautubière La-Fare-les-Oliviers
- CSS - Solamat Merex Fos-sur-Mer
- CSS - Evéré Fos-sur-Mer
- CSS Autres
- CSS - Var
- CSS - Vaucluse
- Risques naturels
- Inondation
- La prévention du risque inondation en PACA
- Frange littorale Méditerranée
- Mission interrégionale
- Agenda et compte-rendus
- Réunions de la communauté
- Concours Photo Y’A PAS PHOT’EAU
- Concours Chap’eau l’artiste 2022
- Indicateurs
- Communication
- Clip "acteur de sa sécurité en zone inondable"
- Opération "Tous dans le même bateau"
- Contes d’eaux vives
- Une goutte de trop : jeu collaboratif sur la gestion de crise
- Inond’expo
- Les vidéos des inondations arc méditerranéen…
- Plaquettes et visuels
- AQUA LATA : une oeuvre musicale relative aux épisodes méditerranéens
- Borne numérique innovante d’information et d’alerte
- Appels à contributions "Mouille ta plume"
- Conférences de presse zonales
- Dossier et Articles
- QUIZ Inondation
- Affiches "comportements à risques"
- Livre 150 d’inondations en photographies
- Pièce de théâtre « 16431 (Souvenirs d’avenir) »
- Parcours de formation mutualisé 2021
- Collection de fiches « Inondations d’hier, territoires d’aujourd’hui sur l’arc méditerranéen »
- Formation Inondation Entente Valabre MIIAM
- Jeux de piste "inondation"
- Pensées picturales inondation
- Ruisseau en sursaut
- Regards croisés sur des inondations passées
- Productions
- Exercice Inondation d’armement de cellules de crise communales
- Inondations rapides et submersions marines sur l’arc méditerranéen
- Valorisation PRODIGE et PROTERINA-3
- Mieux anticiper les inondations rapides méditerranéennes
- Exercice zonal inondation du 8 mars 2022
- Clips chocs 2019 "bons comportements - inondation arc méditerranéen"
- Parkings et inondation
- Analyse des PAPI de l’arc méditerranéen
- Livret ludo-éducatif pour le cycle 3
- Réseaux sociaux et prévention des risques d’inondation
- Géoguide Gardons et Gardonnades
- Guide d’élaboration du volet inondation du Plan Communal de Sauvegarde
- EPTB - syndicats de rivière et gestion de crise
- Mener une enquête de perception des risques d’inondation
- Passages à gué et inondations
- EHPAD et risques d’inondation
- Réalité virtuelle et inondation
- Exercice PPMS inondation sur le campus de La Garde de l’Université en mai 2021
- Centre de secours, bases hélicoptères SC et inondation
- Étude sur la gestion du ruissellement sur l’arc méditerranéen
- Submersion marine
- Mise en œuvre à l’échelon communal des instructions gouvernementales pour la prévention des inondations sur l’arc méditerranéen
- Projets effets spéciaux vidéos
- Recueil de bonnes pratiques "campings et inondation" sur l’arc méditerranéen
- Drones et inondation
- Prévention du risque de tsunami sur l’Arc Méditerranéen
- Atelier web "risque tsunami arc méditerranéen" du 1er juillet 2021
- 1- Un groupe de travail " tsunami arc méditerranéen"
- 2 - Consignes aux populations en cas de tsunami et fiche type DICRIM
- 3 - Fiche réflexe "volet tsunami du PCS"
- 4 - Visites de terrain et exercices de crise "tsunami"
- 5 - Clip de sensibilisation "Le risque tsunami sur l’arc méditerranéen"
- 6 - Outils à destination des sites industriels exposés au risque de tsunami
- Analyse du volet « inondation » des DDRM, de DICRIM et de PCS de l’arc méditerranéen
- Documentaire "regards d’enfants sur les inondations de l’arc méditerranéen"
- Série de clips vidéo "questions-réponses inondations"
- Ruissellement sur l’Arc Méditerranéen - Application de la méthode ExZEco
- Livret auto-évaluation citoyenne "inondation"
- Plaquette "vigilance et alerte"
- Etude "Risques d’inondation et tourisme"
- Recueil de bonnes pratiques "risques d’inondation et tourisme"
- Liens utiles
- Inter-regional flood mission in the mediterranean arc
- Inundaciones en el Arco Mediterráneo
- Alluvioni nell’arco mediterraneo
- Incendie de forêt
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Inondation
- Hydrométrie des cours d’eau
- Risques anthropiques
- Ouvrages hydrauliques
- ICPE
- Réglementation générale
- PM2I
- Eau
- Legionelle
- CARRIERES
- SSP
- Accidents industriels
- Santé environnement
- Appareils à pression
- Canalisations de transport et de distribution de fluides dangereux
- Géothermie
- Forages
- Mines et après-mines
- 01 - La réglementation et les missions de la DREAL PACA
- 02 - Quelques définitions
- 03 - Bases de données : Vides souterrains et aléas miniers
- 04 - Gestion des risques miniers liés aux anciennes exploitations
- 01 - Les conséquences et risques liés aux anciens travaux souterrains
- 02 - Exemple d’anciens sites d’extraction
- 03 - La sécurisation des mines
- 04 - Les Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) et les porter à connaissance (PAC)
- 05 - Rapports annuels de l’activité de surveillance et des travaux après mines en PACA
- 05 - Cas particulier de l’orpaillage
- Produits chimiques
- Déchets
- Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
- Réduire les pollutions sur l’Etang de Berre (Démarche REPONSES)
- Les sites utiles
- Contexte régional des risques en PACA
- Transition énergétique
- Éco Énergie Tertaire
- Animation de la Transition énergétique
- Démarches territoriales pour les collectivités
- Réseaux d’énergies
- Énergies renouvelables
- Maîtrise de l’énergie pour les entreprises
- Rénovation énergétique
- Transports routiers et véhicules
- Espace Transport public routier
- Accès rapide
- Je souhaite obtenir des informations sur la profession de transporteur public routier ou de commissionnaire de transport
- Je souhaite effectuer des démarches pour mon entreprise de transport routier ou commissionnaire de transport
- Je souhaite obtenir la capacité professionnelle de transport ou de commissionnaire
- Je souhaite obtenir des informations sur les VTC et les taxis
- Je souhaite obtenir des informations sur les conducteurs routiers
- Je souhaite obtenir des informations sur le contrôle des transports routiers
- Réception (homologation) des véhicules et surveillance des centres de contrôle technique
- Espace Transport public routier
Mes Démarches
- Air-Climat-Energie
- Associations pour la protection de l’environnement
- CITES
- Evaluation Environnementale
- Saisir la Mission Régionale d’Autorité Environnementale (MRAe) pour avis ou l’autorité en charge de l’examen au cas par cas
- Accès direct aux avis et aux décisions suite à examen au cas par cas sur les plans, programmes et projets
- Accès aux avis et décisions suite à examen au cas par cas
- Géolocalisation des avis et décisions suite à examen au cas par cas
- Décisions suite à examen au cas par cas des projets rendues par le préfet de région PACA
- Critères d’éligibilité à une évaluation environnementale ou à un examen au cas par cas
- Guides et références pour faire une évaluation environnementale
- Demander un cadrage
- Actualités
- Mars 2022 / Février 2023 - Clause filet : examen au cas par cas d’un projet à la demande de l’autorité compétente pour autoriser le projet ou à l’initiative du porteur de projet
- Juillet 2022 - Evolution du tableau annexé au R122-2 CE : rubrique 30 - Installations photovoltaïques de production d’électricité
- Juillet 2022 - Evaluation environnementale des plans de prévention des risques (PPR)
- ICPE, Pression, Forage, Canalisations, …
- Marchés Publics
- Réception et homologation des véhicules
- Transport public routier