Dossiers 2016 (F09316Pxxxx)
F09316P0001 : défrichement pour démolition d’une maison et reconstruction d’une nouvelle
Commune(s) du projet : Saint-Tropez (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SCI Pointe d'Ay Date de réception : 04/01/2016 Dossier complet le : 04/01/2016 Décision : demande annulée
12 janvier 2016
F09316P0002 : défrichement pour plantation de vignes
Commune(s) du projet : Lorgues (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SASU PHILORIC – DOMAINE ESTELLO Date de réception : 20/12/2015 Dossier complet le : 20/12/2015 Décision : instruction en cours
12 janvier 2016
F09316P0003 : dragage d’entretien de l’embouchure du Preconil suivi d’un rechargement de plages
Commune(s) du projet : Sainte-Maxime (83) Rubrique(s) concernée(s) : 10h Pétitionnaire : Commune de SAINTE-MAXIME Date de réception : 05/01/2016 Dossier complet le : 12/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
12 janvier 2016
F09316P0004 : aménagement de l’intersection des chemins des Rastels et des Grappons
Commune(s) du projet : Éguilles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Commune d'Eguilles Date de réception : 07/01/2016 Dossier complet le : 07/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
12 janvier 2016
F09316P0005 : opération de centralité, impliquant une nouvelle voie
Commune(s) du projet : La Farlède (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Commune de LA FARLEDE Date de réception : 07/01/2016 Dossier complet le : 07/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
12 janvier 2016
F09316P0006 : aménagement de l’insertion de la rue Heckenroth et du chemin des Lauriers
Commune(s) du projet : Éguilles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Commune d'Eguilles Date de réception : 08/01/2016 Dossier complet le : 08/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
13 janvier 2016
F09316P0007 : réaménagement de la rue de la République
Commune(s) du projet : Meyrargues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Commune de MEYRARGUES Date de réception : 11/01/2016 Dossier complet le : 13/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
13 janvier 2016
F09316P0008 : réaménagement de l’avenue Frédéric Mistral et de l’avenue du Grand-Vallat
Commune(s) du projet : Meyrargues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Commune de MEYRARGUES Date de réception : 11/01/2016 Dossier complet le : 13/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
13 janvier 2016