Glossaire

A

  • Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
  • Accès au logement et un urbanisme rénové
  • Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat
  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
  • Autorité de sûreté nucléaire
  • Association de surveillance de la qualité de l’air

B

  • Base de données sur les sites et sols pollués
  • Bâtiment Basse Consommation

C

  • Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
  • Conseil général de l’environnement et du développement durable
  • Convention interrégionale pour le massif des alpes (2007–2013) (la CIMA 2015-2020 adoptée en juillet 2015 n’a pas pu être analysée dans le présent document)
  • Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
  • Contrat de Plan Etat Région (en projet 2015-2020)
  • Comité régional de l’habitat et de l’hébergement
  • Coordination régionale de l’information géographique
  • Contrat de transition écologique

D

  • Droit au logement opposable
  • Direction départementale interministérielle
  • Direction départementale des territoires et de la mer
  • Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
  • Direction générale de l’énergie et du climat
  • Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  • Direction générale de prévention des risques
  • Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages
  • Direction inter-régionale de la mer
  • Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt
  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
  • Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités
  • Déclaration d’utilité publique

E

  • Éducation à l’environnement et au développement durable
  • Énergie renouvelable
  • Établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau
  • Établissement public de coopération intercommunale

F

  • Fonds européen de développement régional
  • Fond national d’aménagement et de développement du territoire

G

  • Gestions des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
  • Gestion électronique du registre des émissions polluantes
  • Gaz à effet de serre
  • Gestion du patrimoine immobilier

H

  • Habitation à loyer modéré

I

  • Installation classée pour la protection de l’environnement
  • Institut national de l’environnement industriel et des risques
  • Institut national de la statistique et des études économiques
  • Organisation internationale de normalisation

M

  • Ministère de la cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales
  • Ministère de la transition écologique

O

  • Office français de la biodiversité
  • Observatoire national de la biodiversité
  • Observatoire Régional de l’Energie, du Climat et de l'Air
  • Observatoire social des transports

P

  • Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Programme d’actions de prévention des inondations
  • Projet d’Action Stratégique de l’Etat en PACA (2011-2013)
  • Plan climat-air-énergie territorial
  • Profil Environnemental Régional
  • Prêt locatif aidé d’intégration
  • Plan local d’urbanisme intercommunal
  • Parc naturel régional
  • Plan de prévention des risques
  • Plan de prévention des risques inondations
  • Plan de prévention des risques technologiques
  • Plan régional santé environnement
  • Plan Régional Santé Environnement (2009-2013)

R

  • Risques naturels
  • Réseau de transport d’électricité

S

  • Schéma de cohérence territoriale
  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
  • Direction européenne sur les risques accidentels
  • Secrétaire général aux affaires régionales
  • Stratégie Globale pour la Biodiversité (2012)
  • Système d’information géographique
  • Système national d’identification et du répertoire des entreprises et de leurs établissements
  • Système d’identification du répertoire des établissements
  • Services publics+
  • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles
  • Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires
  • Schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie
  • Schéma régional de cohérence écologique
  • Schéma Régional de Développement Economique
  • Schéma Régional de Développement du Tourisme (2012-2016)
  • Stratégie Régionale de la Mer et du Littoral (2012)

T

  • Transition énergétique pour la croissance verte
  • Territoire à énergie positive pour la croissance verte
  • Transport de matières dangereuses
  • Territoire à risque important d’inondation

U

  • Unité départementale de l'architecture et du patrimoine
  • Union sociale pour l’habitat

Z

  • Zone de développement de l’éolien
  • Zone favorable à l’éolien
  • Zone humide