06 - Alpes-Maritimes
F09324P0002 : défrichement de zone agricole pour installation de jeunes agriculteurs
Commune(s) du projet : Villars-sur-Var (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : METAUT Etienne et Nathan Date de réception : 02/01/2024 Dossier complet le : 05/01/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
8 janvier 2024
F09324P0006 : création d’une hélistation sur Isola 2000
Commune(s) du projet : Isola (06) Rubrique(s) concernée(s) : 8 Pétitionnaire : HELIPARTNER Date de réception : 08/01/2024 Dossier complet le : 24/01/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
24 janvier 2024
F09324P0008 : reconstruction d’un ouvrage en mer, Epi du vallon des Maurettes
Commune(s) du projet : Villeneuve-Loubet (06) Rubrique(s) concernée(s) : 11b, 19 Pétitionnaire : CASA Date de réception : 09/01/2024 Dossier complet le : 12/01/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
23 janvier 2024
F09324P0014 : installation d’une serre potagère et d’une plate forme de compostage
Commune(s) du projet : Vence (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Petitjean Paysage Date de réception : 12/01/2024 Dossier complet le : 12/01/2024 Décision : dossier annulé
16 janvier 2024
F09324P0028 : projet immobilier mixte commerce pôle santé logements
Commune(s) du projet : Grasse (06) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : SCCV GRASSE PROMOTION Date de réception : 22/01/2024 Dossier complet le : 22/01/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
29 janvier 2024
F09324P0030 : approfondissement de 4 forages dans la nappe alluviale profonde du Var pour la géothermie du Terminal 2.3
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : WACK Valérie Date de réception : 22/01/2024 Dossier complet le : 22/01/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
30 janvier 2024
F09324P0031 : projet de construction d’un équipement sportif du complexe Gilbert Auvergne
Commune(s) du projet : Antibes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 44a Pétitionnaire : Commun d'Antibes Date de réception : 23/01/2024 Dossier complet le : 07/02/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
12 février 2024