04 - Alpes-de-Haute-Provence
F09323P0343 : projet d’un plan pluriannuel de gestion sédimentaire du ravin de Saint Macaire
Commune(s) du projet : Entrevaux (04) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : SMIAGE MARALPIN Date de réception : 28/11/2023 Dossier complet le : 08/02/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
8 février 2024
F09323P0358 : procédure de régularisation DUP du puits de Grands Près d’alimentation en eau potable
Commune(s) du projet : Dauphin (04) Rubrique(s) concernée(s) : 17d Pétitionnaire : Commune de Dauphin Date de réception : 11/12/2023 Dossier complet le : 04/01/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 janvier 2024
F09323P0363 : défrichement en vue de remise en état
Commune(s) du projet : Clumanc (04) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SEBSO Date de réception : 13/12/2023 Dossier complet le : 20/12/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 décembre 2023
F09323P0354 : régularisation activité de location de moto neige
Commune(s) du projet : Jausiers (04) Rubrique(s) concernée(s) : 44a Pétitionnaire : FRAGA Angel Date de réception : 25/11/2023 Dossier complet le : 18/12/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
18 décembre 2023
F09323P0323 : remplacement du pont de Sourribes
Commune(s) du projet : Sourribes (04) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : Département des Alpes de Haute Provence Date de réception : 07/11/2023 Dossier complet le : 08/11/2023 Décision : dossier retiré
13 novembre 2023
F09323P0277 : aménagement du Largue et de la Laye en vue d’une protection contre les crues
Commune(s) du projet : Saint-Maime (04) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : CC Haute-Provence-Pays de Banon Date de réception : 14/09/2023 Dossier complet le : 15/09/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
12 octobre 2023
F09323P0293 : centrale photovoltaïque au sol
Commune(s) du projet : Mison (04) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : Total Energies Renouvelables France Date de réception : 03/10/2023 Dossier complet le : 03/10/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
5 octobre 2023
F09323P0279 : réhabilitation de bâtiments de commerces sur la base de loisirs du Fein
Commune(s) du projet : Ubaye-Serre-Ponçon (04) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : Commune d'Ubaye-Serre-Ponçon Date de réception : 18/09/2023 Dossier complet le : 20/09/2023 Décision : dossier annulé
29 septembre 2023