04 - Alpes-de-Haute-Provence
F09323P0278 : création d’un forage et d’une réserve d’eau
Commune(s) du projet : Simiane-la-Rotonde (04) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : ESMIEU Paul Date de réception : 17/09/2023 Dossier complet le : 28/09/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
28 septembre 2023
F09323P0265 : défrichement à but agricole
Commune(s) du projet : Valbelle (04) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : EARL des Richaud Date de réception : 01/09/2023 Dossier complet le : 04/09/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
5 septembre 2023
F09323P0264 : défrichement à but agricole
Commune(s) du projet : Valbelle(04) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : BLANC Andréa Date de réception : 01/09/2023 Dossier complet le : 04/09/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
5 septembre 2023
F09323P0258 : Forage pour alimentation en eau potable et essais de pompage
Commune(s) du projet : Castellet-lès-Sausses (04) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Commune de Castellet-lès-Sausses Dossier reçu le : 26/07/2023 Dossier complet le : 26/07/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
24 août 2023
F09323P0255 : Remise en pâture de parcelles colonisées par des Pins Sylvestres
Commune(s) du projet : La Palud-sur-Verdon (04) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Société Giroux Christophe Dossier reçu le : 18/08/2023 Dossier complet le : 23/08/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
23 août 2023
F09323P0226 : Création d’un forage profond
Commune(s) du projet : Clumanc (04) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : MOLLING Florence Dossier reçu le : 21/07/2023 Dossier complet le : 11/08/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
11 août 2023
F09323P0230 : aménagement du plan d’eau des Vannades
Commune(s) du projet : Manosque (04) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : Commune de Manosque Date de réception : 25/07/2023 Dossier complet le : 27/07/2023 Décision : dossier annulé
27 juillet 2023
F09323P0153 : régularisation de création d’une piste carrossable à proximité des ravins du Vallat et de Vaubelle
Commune(s) du projet : Saint-Vincent-sur-Jabron (04) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : GAEC du Paroir Date de réception : 21/07/2023 Dossier complet le : 24/07/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
24 juillet 2023