ZAC
Grille d’analyse des projets de ZAC
Cette grille élaborée par le PCIEve du CEREMA de Lyon à la demande du CGDD a pour objectif de guider l'analyse des dossiers de ZAC, d'aider l'instructeur à se poser les bonnes questions.
4 janvier 2011
Préfet
de la région
Provence-Alpes-
Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Cette grille élaborée par le PCIEve du CEREMA de Lyon à la demande du CGDD a pour objectif de guider l'analyse des dossiers de ZAC, d'aider l'instructeur à se poser les bonnes questions.
4 janvier 2011