Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0168 : protection contre les nuisances acoustiques de l’A7
Commune(s) du projet : Mondragon (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6b Pétitionnaire : ASF CDMI Date de réception : 06/08/2015 Dossier complet le : 06/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 août 2015
F09315P0169 : protection contre les nuisances acoustiques de l’A7
Commune(s) du projet : Courthézon (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6b Pétitionnaire : ASF CDMI Date de réception : 06/08/2015 Dossier complet le : 06/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 août 2015
F09315P0170 : protection contre les nuisances acoustiques de l’A7
Commune(s) du projet : Sorgues (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6b Pétitionnaire : ASF CDMI Date de réception : 06/08/2015 Dossier complet le : 06/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 août 2015
F09315P0171 : télécabine de liaison station 1600 – station 1800
Commune(s) du projet : Puy-Saint-Vincent (05) Rubrique(s) concernée(s) : 41 Pétitionnaire : Commune de Puy St Vincent Date de réception : 06/08/2015 Dossier complet le : 06/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 août 2015
F09315P0172 : création d’un cheminement piéton en entrée de la commune
Commune(s) du projet : Saint-Marc-Jaumegarde (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Commune de Saint-Marc-Jaumegarde Date de réception : 07/08/2015 Dossier complet le : 07/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 août 2015
F09315P0173 : dénivellation de carrefour
Commune(s) du projet : Monteux (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 6e, 7a Pétitionnaire : Conseil départemental de Vaucluse Date de réception : 07/08/2015 Dossier complet le : 24/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 août 2015
F09315P0174 : aménagement d’un carrefour giratoire
Commune(s) du projet : Bouc-Bel-Air (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté d'agglomération du Pays d'Aix Date de réception : 11/08/2015 Dossier complet le : 11/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
24 août 2015
F09315P0175 : aménagement d’un carrefour giratoire
Commune(s) du projet : Pourrières (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6e Pétitionnaire : Conseil Départemental du Var Date de réception : 12/08/2015 Dossier complet le : 12/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
24 août 2015