Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0185 : réhabilitation de la rue Georges Claude
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté du Pays d'Aix Date de réception : 28/08/2015 Dossier complet le : 04/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
4 septembre 2015
F09315P0186 : construction d’une tribune sur le stade SASTRE
Commune(s) du projet : Six-Fours-les-Plages (83) Rubrique(s) concernée(s) : 38 Pétitionnaire : Commune de SIX-FOURS Date de réception : 03/09/2015 Dossier complet le : 08/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 septembre 2015
F09315P0187 : aménagement du quartier Jules Grec-Anthéa
Commune(s) du projet : Antibes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : Commune d'ANTIBES Date de réception : 08/09/2015 Dossier complet le : 08/09/2015 Décision : demande annulée
8 septembre 2015
F09315P0188 : défrichement pour un projet de lotissement
Commune(s) du projet : Montauroux et Callian (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a, 6d Pétitionnaire : SELARL Amayenc Rigaud et Associés Date de réception : 11/09/2015 Dossier complet le : 23/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 septembre 2015
F09315P0189 : réalisation d’une piste d’accès pompiers
Commune(s) du projet : La Turbie (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 51a Pétitionnaire : Commune de La Turbie Date de réception : 16/09/2015 Dossier complet le : 16/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
22 septembre 2015
F09315P0190 : défrichement pour la création de 3 lots
Commune(s) du projet : Brignoles (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : De Combarieu Date de réception : 17/09/2015 Dossier complet le : 28/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
28 septembre 2015
F09315P0191 : élargissement du chemin de la Croix Rouge
Commune(s) du projet : Orange (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : CC Pays Rhône Ouvèze Date de réception : 23/09/2015 Dossier complet le : 28/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
28 septembre 2015
F09315P0192 : défrichement pour l’extension de la zone d’activité Athélia 1
Commune(s) du projet : La Ciotat (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SAS NEXIMMO 96 Date de réception : 28/09/2015 Dossier complet le : 28/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
1er octobre 2015