Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0176 : modification de la bretelle d’accès à l’autoroute
Commune(s) du projet : Menton (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6b Pétitionnaire : ESCOTA Date de réception : 17/08/2015 Dossier complet le : 17/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
24 août 2015
F09315P0177 : projet d’aménagement du site Cyrille Besset
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 33, 36 Pétitionnaire : SNC George V Côte d'Azur Date de réception : 13/08/2015 Dossier complet le : 13/08/2015 Décision : demande annulée
25 août 2015
F09315P0178 : picocentrale des Pinées
Commune(s) du projet : Châteauroux-les-Alpes (05) Rubrique(s) concernée(s) : 25 Pétitionnaire : BETHALON Jérôme Date de réception : 25/08/2015 Dossier complet le : 01/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
2 septembre 2015
F09315P0179 : pompage d’eau de mer de l’Observatoire Océanographique
Commune(s) du projet : Villefranche-sur-Mer (06) Rubrique(s) concernée(s) : 15 Pétitionnaire : Université Pierre et Marie CURIE Date de réception : 19/08/2015 Dossier complet le : 14/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
14 septembre 2015
F09315P0180 : aménagement de l’avenue Draïo de la Mar/RD.5
Commune(s) du projet : Carry-le-Rouet (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Marseille Provence Métropole Date de réception : 24/08/2015 Dossier complet le : 24/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 août 2015
F09315P0181 : rectifications ponctuelles de deux virages de la RD993
Commune(s) du projet : La Beaume (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 7a Pétitionnaire : Conseil départemental des Hautes-Alpes Date de réception : 21/08/2015 Dossier complet le : 31/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
31 août 2015
F09315P0182 : défrichement pour remise en culture d’une ancienne propriété agricole et viticole.
Commune(s) du projet : Cogolin (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SCEA Les Clos SERVIEN Date de réception : 26/08/2015 Dossier complet le : 26/08/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact
27 août 2015
F09315P0183 : conception et réalisation des voies du PAE « Les Paranques – La Claire »
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 7a Pétitionnaire : Marseille Provence Métropole Date de réception : 21/08/2015 Dossier complet le : 21/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
31 août 2015