Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0160 : création de 20 logements et une salle polyvalente en lieu et place de la cave coopérative
Commune(s) du projet : Saint-Tropez (83) Rubrique(s) concernée(s) : 38 Pétitionnaire : OCENAIS PROMOTION Date de réception : 30/07/2015 Dossier complet le : 21/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
21 septembre 2015
F09315P0161 : amélioration de l’accès à la zone d’activité des Joncquiers
Commune(s) du projet : Les Pennes-Mirabeau (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté du Pays d'Aix Date de réception : 29/07/2015 Dossier complet le : 06/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 août 2015
F09315P0162 : aménagement de l’ancien chemin de Cabris – ZI de la Festre
Commune(s) du projet : Saint-Cézaire-sur-Siagne (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse Date de réception : 30/07/2015 Dossier complet le : 03/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
3 septembre 2015
F09315P0163 : création d’un carrefour giratoire entre la RD7 et la RD423
Commune(s) du projet : Pourcieux (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6e Pétitionnaire : Conseil Départemental du Var Date de réception : 03/08/2015 Dossier complet le : 03/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
5 août 2015
F09315P0164 : construction d’un cinéma multiplex
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 38 Pétitionnaire : ADIM Côte d'Azur Date de réception : 03/08/2015 Dossier complet le : 03/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 août 2015
F09315P0165 : défrichement pour la construction d’une maison
Commune(s) du projet : Mimet (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : BALANSARD Guy Date de réception : 04/08/2015 Dossier complet le : 28/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
28 août 2015
F09315P0166 : défrichement et élargissement du chemin du Col de l’olivier
Commune(s) du projet : Saint-Blaise (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 51a Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 05/08/2015 Dossier complet le : 05/08/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact
6 août 2015
F09315P0167 : réaménagement de l’allée de la gare
Commune(s) du projet : La Trinité (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : EPF PACA Date de réception : 06/08/2015 Dossier complet le : 06/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 août 2015