Atelier régional du 13 mars 2024 sur les usages de l’OCS GE

Cet atelier technique, organisé à Aix-en-Provence par la DREAL PACA, avec l’appui de l’IGN, a réuni environ 80 participants issus de diverses structures de la sphère publique (services de l’État, collectivités, parcs naturels régionaux, agences d’urbanisme, etc). Il a permis d’échanger sur quelques usages possibles de l’OCS GE (Occupation du sol à grande échelle), préfigurant la suite des travaux avec l’ensemble des acteurs concernés.

Le déploiement de l’OCS GE dans notre région : où en est-on ?

L’OCS GE (occupation du sol à grande échelle) est une base de données vectorielle à 2 dimensions - occupation et usage du sol – en cours de déploiement sur tout le territoire national. Un premier atelier dès 2022 avait permis de partager de premiers éléments sur cet outil.

Dans notre région, nous disposons à ce jour de 2 millésimes sur les département du Var (2017 et 2020) et de Vaucluse (2018 et 2021).

Ces bases de données sont accessibles sur https://geoservices.ign.fr/ocsge .

Les travaux sont en cours sur les Alpes-Maritimes, les Alpes-de-Haute-Provence et les Hautes-Alpes, et seront engagés mi-2024 sur les Bouches-du-Rhône.

Début 2025, 2 millésimes de l’OCS GE seront gratuitement disponibles pour chaque département.

L’OCS GE, pour mesurer les flux d’artificialisation des sols…

La vocation première de cet outil, qui a initié son déploiement, est la mesure de l’artificialisation des sols en lien avec l’objectif zéro artificialisation nette (ZAN) des sols à l’horizon 2050. La nomenclature de l’OCS GE est ainsi étroitement au lié au décret du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols dont l’annexe définit le caractère artificialisé / non artificialisé des sols selon 10 catégories. Ce décret offre également la faculté de qualifier comme « non artificialisés » :
- les « parcs et jardins publics », qu’ils soient boisés ou non ;
- les panneaux photovoltaïques au sol qui respectent certains critères.

La présentation du dispositif de mesure de l’artificialisation et des ressources nationales mobilisables sur le portail de l’artificialisation ont été rappelés par la DGALN (Pascal Lory).

L’IGN a ensuite détaillé le calendrier de déploiement de l’OSC GE dans la région, évoqué les données intermédiaires CoSIA (couverture du sol par intelligence artificielle), et précisé la nature des travaux en cours pour intégrer les parcs et jardins publics et les panneaux photovoltaïques au sol dans l’OCS GE :

…et répondre à de multiples usages !

Au-delà de la seule mesure de l’artificialisation des sols, les données de l’OCS GE peuvent être mobilisées pour de nombreux autres usages. L’AUDAT (agence d’urbanisme de l’aire toulonnaise et du Var) l’a illustré à travers quelques exemples diversifiés. Alexandra Philip a ainsi montré comme les données en couverture et usage du département pouvait amener à présenter le territoire autrement, avec de riches éléments cartographiques et statistiques. Un focus a été par ailleurs été fait sur la dynamique d’évolution de l’artificialisation des sols des zones bâties à partir des 2 millésimes disponibles de l’OCS GE du Var.

Elle a ensuite montré comment le croisement de l’OCS GE avec une base de données externe pouvait amener des analyses intéressantes : ainsi la mobilisation de la base Cartofriches du CEREMA a permis d’identifier quelques caractéristiques sur les friches recensées.

La troisième présentation a porté sur l’estimation des stocks de carbone au sol à l’échelle d’un EPCI, en appliquant à l’OCS GE les principes de l’outil « Aldo » développé par l’ADEME.
Enfin, l’AUDAT a présenté ses travaux sur l’articulation entre les MOS locaux et l’OCS GE, avec la préfiguration d’une matrice de passage entre ces différents référentiels.

Une invitation à poursuivre les travaux

Cet atelier régional constitue une transition progressive entre le déploiement de l’OCS GE, bien engagé dans notre région et son appropriation, sa prise en main par les partenaires, afin de répondre à leurs besoins d’analyse qui vont au-delà de la seule mesure de l’artificialisation.
Dans le cadre de la plateforme partenariale COTERR(Connaissance du territoire), il est ainsi proposé d’engager des travaux de préfiguration autour des 3 axes suivants :
- Données OCS / OCS GE
- Usages OCS / OCS GE
- Analyse de l’artificialisation des sols

Si vous souhaitez participer à ces travaux pilotés dans le cadre de la plateforme Connaissance du territoire, vous avez la possibilité de vous inscrire dès à présent via le lien suivant :

https://framaforms.org/inscriptions-aux-actions-de-la-demarche-regionale-outils-et-methodes-ocs-1710203442

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