83 - Var
F09323P0362 : projet de stockage d’électricité par batteries
Commune(s) du projet : Sainte-Maxime (83) Rubrique(s) concernée(s) : 32 Pétitionnaire : SAINT MAXIMIN STOCKAGE Date de réception : 12/12/2023 Dossier complet le : 12/12/2023 Décision : projet soumis à étude d'impact
13 décembre 2023
F09323P0364 : projet d’élargissement de la Traverse de la Courtaude
Commune(s) du projet : Six-Fours-les-Plages (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Métropole Toulon Provence Méditerranée Date de réception : 14/12/2023 Dossier complet le : 26/01/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
29 janvier 2024
F09323P0369 : defrichement en vue d’une plantation de vigne
Commune(s) du projet : Flassan-sur-Issole (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SCEA BASSOMPIERRE Date de réception : 16/12/2023 Dossier complet le : 09/01/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
10 janvier 2024
F09323P0372 : projet de création d’un forage d’une profondeur de 100m à usage autres qu’AEP
Commune(s) du projet : Sanary sur mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Mr DOUCEDE Bruno Date de réception : 18/12/2023 Dossier complet le : 26/12/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
26 décembre 2023
F09323P0376 : Défrichement pour aménagement d’un lotissement
Commune(s) du projet : Bagols-en-Forêt (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : GARCIN Alain Dossier reçu le : 22/12/2023 Dossier complet le : 22/12/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
22 décembre 2023
F09323P0384 : défrichement en vue de création d’un lotissement
Commune(s) du projet : Plan-d'Aups-Sainte-Baume (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : BERTON Valéry Date de réception : 29/12/2023 Dossier complet le : 05/01/2024 Décision : projet soumis implicitement à évaluation environnementale
8 janvier 2024
F09323P0385 : défrichement en vue d’une plantation de vignes
Commune(s) du projet : La Cadière-d'Azur (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : PREBOST Frédéric Date de réception : 20/12/2023 Dossier complet le : 20/12/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
4 janvier 2024