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Biodiversité - Eau - Paysages

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Natura 2000

Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, dont l’objectif est de contribuer à préserver la diversité biologique sur le territoire de l’Union Européenne.

Il est composé de sites désignés par chacun des États membres en application des directives européennes dites "oiseaux" et "habitats" de 1979 et 1992 selon des critères spécifiques de rareté et d’intérêt écologique.

Accès directs aux informations :

  • Trouver un interlocuteur, vérifier le statut d’un site, savoir où en est son DOCOB : ⇒ Vos interlocuteurs
 
 
Natura 2000 et vous
  • Le réseau Natura 2000 : qu’est-ce que c’est ?
  • La désignation des sites
  • Vos interlocuteurs
  • Web des sites Natura 2000 et autres liens utiles
 
Les DOCOB en PACA
  • Accès aux DOCOB
  • Etat d’avancement des DOCOB
  • Aide méthodologique pour les opérateurs / animateurs
 
Habitats et espèces Natura 2000
  • Fiches d’information synthétiques
  • Etudes scientifiques multisites
  • Sources d’informations
  • Evaluation de l’état de conservation
 
Les mesures contractuelles
  • Les contrats
  • La charte
  • Textes et publications régionales
 
L’évaluation d’incidences Natura 2000
  • Principe et champ d’application
  • Procédure et délais
  • Réaliser un dossier d’évaluation d’incidences
  • Suites administratives et sanctions pénales
  • Textes de référence, listes locales, guides, liens utiles
 
Natura 2000 en mer
  • Les sites marins
  • Désignation des sites
  • Espèces et habitats marins
 
Textes et références réglementaires
  • Le code de l’environnement
  • La réglementation locale
  • Les circulaires
 
 

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Site mis à jour le 24 octobre
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