Guide cadre EVAL_IMPACT

Ce guide a vocation à servir de cadre à l’élaboration des projets d’aménagements et d’activités en milieu marin méditerranéen afin de réduire leurs impacts sur l’environnement.

Il se compose d’un résumé et de 4 fascicules détaillant :

• la réglementation applicable
• les étapes clés de l’analyse environnementale
• l’application de la séquence Eviter, Réduire, Compenser en mer
• le suivi environnemental

Eval_Impact est à destination des maîtres d’ouvrage, des bureaux d’études et plus généralement de toute structure concernée par l’évaluation environnementale des projets en milieu marin.

L’ensemble des services de l’État et des établissements publics de la façade Méditerranée ont été impliqués dans son élaboration, ainsi qu’un panel de bureaux d’études et d’universités.

En téléchargement :

• guide cacdre EVAL_IMPACT - Résumé pdf - 18.2 Mo

• fascicule1 mémento réglementaire Vsept 2021 pdf - 15 Mo

• fascicule1 page 83 tableau A3 projets et réglementations applicables pdf - 80.8 ko

• fascicule 1 Tableau croisement projets / objectifs environnementaux (DSF) Vjan2022 pdf - 71.9 ko

• fascicule 2 étapes clés pdf - 11.9 Mo

• fascicule 2 page27 tableau A3 espèces protégées méditerranée pdf - 132.9 ko

• fascicule 2 page29 tableau A3 habitats natura 2000 pdf - 40.2 ko

• fascicule 2 page49 tableau A3 paramètres environnementaux projet pdf - 105 ko

• fascicule 3 EVITER REDUIRE COMPENSER pdf - 5.7 Mo

• fascicule 4 suivi environnemental Vsept 2021 pdf - 28.2 Mo

• fascicule 4 page113 tableau A3 sensibilité espèces et habitats pdf - 71 ko

• fascicule 4 tableau suivi environnemental pdf - 21.7 Mo

Les fascicules 1 et 4 ont fait l’objet d’une actualisation en 2021 suite aux récentes évolutions techniques, scientifiques et réglementaires.
En complément deux nouveaux documents ont été produits :
- Un répertoire des guides et documents récents utiles à l’instruction de projets en mer :

- Un recueil des principaux sites de référence sur les données de biodiversité en Méditerranée :