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Biodiversité - Eau - Paysages
 

Milieux marins et littoraux

 
 

Actualité

24 avril
L’herbier de posidonie, plante marine présente uniquement en Méditerranée, assure de multiples fonctions écologiques. Une plaquette de communication sur comment concilier préservation des milieux fragiles, limitation de l’érosion et enjeux touristiques.
 
Guide cadre EVAL_IMPACT
Impacts des projets d’activités et d’aménagements en milieu marin méditerranéen. Recommandations des services instructeurs.
 
 
Plan d’action pour le milieu marin
Une consultation publique sur le projet de programme de mesures est organisée du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015.
 
Stratégie de façade maritime Méditerranée :
Consultation du public jusqu’au 4 juin 2019
 
Cap sur les ports de plaisance de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Les objectifs de ce livret sont notamment de mieux faire connaître les ports de la région PACA dans leur diversité et d’expliciter les enjeux de gestion aux plans économiques, sociaux et environnementaux.
 
Programme de surveillance de la DCSMM
Consultation du public et des instances sur le programme de surveillance de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
 
Consultation publique sur le Plan d’Action pour le Milieu Marin
Une consultation publique est organisée du 16 juillet au 16 octobre 2012 sur le Plan d’action pour le milieu marin de la sous-région marine « Méditerranée occidentale ».
 
La stratégie nationale pour la mer et le littoral
Le décret n° 2012-219 du 16 février 2012 relatif à la stratégie nationale pour la mer et le littoral et aux documents stratégiques de façade, est paru le 17 février au JO. Entrée en vigueur : le 18 février.
 
Le plan d’action pour le milieu marin
La directive cadre « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) fixe les principes selon lesquels les Etats membres doivent agir en vue d’atteindre le bon état écologique des eaux marines d’ici 2020.