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Biodiversité - Eau - Paysages
 

Milieux marins et littoraux

 
 
Plan d’action pour le milieu marin
Une consultation publique sur le projet de programme de mesures est organisée du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015.
 
Grenelle de la mer en PACA
La réunion régionale du Grenelle de la Mer en Provence-Alpes-Côte d’Azur s’est déroulée le 16 juin 2009 à l’Ecole Nationale de la Marine Marchande à Marseilleveyre. Lors du débat public, qui a rassemblé plus de 300 personnes, de nombreuses propositions ont été exprimées.
 
Programme de surveillance de la DCSMM
Consultation du public et des instances sur le programme de surveillance de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
 
Consultation publique sur le Plan d’Action pour le Milieu Marin
Une consultation publique est organisée du 16 juillet au 16 octobre 2012 sur le Plan d’action pour le milieu marin de la sous-région marine « Méditerranée occidentale ».
 
La stratégie nationale pour la mer et le littoral
Le décret n° 2012-219 du 16 février 2012 relatif à la stratégie nationale pour la mer et le littoral et aux documents stratégiques de façade, est paru le 17 février au JO. Entrée en vigueur : le 18 février.
 
Le plan d’action pour le milieu marin
La directive cadre « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) fixe les principes selon lesquels les Etats membres doivent agir en vue d’atteindre le bon état écologique des eaux marines d’ici 2020.