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Autorité Environnementale

F09320P0146 : travaux sur des torrents de montagne : opérations de gestion sédimentaire.

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publié le 19 juin 2020 (modifié le 24 juillet 2020)
Commune(s) du projet : Saint-Pons et Neolans-Revel (04) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : la communauté de commune Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon (CCVUSP) Date de réception : 18/06/2020 Dossier complet le : 18/06/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact

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