F09320P0146 : travaux sur des torrents de montagne : opérations de gestion sédimentaire.
Commune(s) du projet : Saint-Pons et Neolans-Revel (04)
Rubrique(s) concernée(s) : 10
Pétitionnaire : la communauté de commune Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon (CCVUSP)
Date de réception : 18/06/2020
Dossier complet le : 18/06/2020
Décision : projet non soumis à étude d’impact