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Prévention des risques

CSS du 19/04/2018

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publié le 19 octobre 2018

CSS du 19/04/2018

 
Ordre du Jour
  • 1. Vérification du Quorum
    AP 12/07/2013+03/08/2015
  • 2. Installation de la CSS :
    • Vote sur le règlement intérieur
      Règlement intérieur
    • Désignation du bureau
      Bureau 15/12/2016
  • 3. Présentation des rapports annuels d’activité 2016 et 2017 - bilan des investissements
    • 2016
      Rapport annuel 2016
    • 2017
      Rapport annuel 2017
    • Présentation SMIDDEV 2017
  • 4. Bilan des visites d’inspection 2016 et 2017
  • 5. Présentation de l’étude d’impact du projet de casier en rehausse sur le site 3 afin que la CSS s’exprime sur l’étude d’impact
    Etude d’impact
    Présentation étude
  • 6. Questions diverses

Compte-rendu

Autres ressources

Pour tout autre demande, merci de contacter le secrétariat de la CSS :
  • SECRETARIAT : CYPRÈS
  • COORDONNEES : Route de la Vierge, CS1 - 13696 Martigues cedex