Guide cadre EVAL_IMPACT

Ce guide a vocation à servir de cadre à l’élaboration des projets d’aménagements et d’activités en milieu marin méditerranéen afin de réduire leurs impacts sur l’environnement.

Il se compose d’un résumé et de 4 fascicules détaillant :

  • la réglementation applicable
  • les étapes clés de l’analyse environnementale
  • l’application de la séquence Eviter, Réduire, Compenser en mer
  • le suivi environnemental

Eval_Impact est à destination des maîtres d’ouvrage, des bureaux d’études et plus généralement de toute structure concernée par l’évaluation environnementale des projets en milieu marin.

L’ensemble des services de l’État et des établissements publics de la façade Méditerranée ont été impliqués dans son élaboration, ainsi qu’un panel de bureaux d’études et d’universités.

En téléchargement :

Les fascicules 1 et 4 ont fait l’objet d’une actualisation en 2021 suite aux récentes évolutions techniques, scientifiques et réglementaires.
En complément deux nouveaux documents ont été produits :
 Un répertoire des guides et documents récents utiles à l’instruction de projets en mer :


 Un recueil des principaux sites de référence sur les données de biodiversité en Méditerranée :

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