Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0136 : défrichement dans le cadre d’un permis d’aménager
Commune(s) du projet : Lorgues (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SAS Grand Soleil Date de réception : 01/07/2015 Dossier complet le : 09/07/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
9 juillet 2015
F09315P0137 : aménagement de sécurité du carrefour avec la RD 311 et la RD 900B au pont de l’Archidiacre.
Commune(s) du projet : Valserres (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Conseil départemental des Hautes-Alpes Date de réception : 08/07/2015 Dossier complet le : 09/07/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
9 juillet 2015
F09315P0138 : programme immobilier du lieu-dit « Le Colombier »
Commune(s) du projet : Mougins (06) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : SCI RIVAPRIM HABITAT Date de réception : 08/07/2015 Dossier complet le : 09/07/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
9 juillet 2015
F09315P0139 : défrichement pour la réalisation de 12 lots
Commune(s) du projet : Peille (06) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : BERMOND Caroline Date de réception : 10/07/2015 Dossier complet le : 27/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 août 2015
F09315P0140 : réalisation de logements et résidence seniors
Commune(s) du projet : Puget-sur-Argens (83) Rubrique(s) concernée(s) : 33 Pétitionnaire : SCI Le Petit Lac Date de réception : 13/07/2015 Dossier complet le : 20/07/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 juillet 2015
F09315P0141 : défrichement en vue de mise en culture de vigne, maraîchage et arboriculture
Commune(s) du projet : Les Arcs (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : BERG Mathieu Date de réception : 16/07/2015 Dossier complet le : 16/07/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 juillet 2015
F09315P0142 : aménagement du carrefour giratoire de la Foux (RD 43/ RD 40)
Commune(s) du projet : Cuers (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6e Pétitionnaire : Conseil Départemental du Var Date de réception : 20/07/2015 Dossier complet le : 20/07/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 juillet 2015
F09315P0143 : aménagement de la rue de Pergine (RD 8d)
Commune(s) du projet : Mimet (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Conseil départemental 13 Date de réception : 17/07/2015 Dossier complet le : 17/07/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 juillet 2015