Dossiers 2014 (F09314Pxxxx)
F09314P0170 : défrichement pour régularisation et modification d’un centre équestre existant avec logement
Commune(s) du projet : Meyrargues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SCI Marvenie Date de réception : 15/07/2014 Dossier complet le : 15/07/2014 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 juillet 2014
F09314P0172 : défrichement pour mise en culture
Commune(s) du projet : Claret (04) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : BENISTANT Francis Date de réception : 10/07/2014 Dossier complet le : 10/07/2014 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 juillet 2014
F09314P0173 : aménagement de la route départementale RD908
Commune(s) du projet : Peynier (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté du Pays d'Aix en Provence Date de réception : 16/07/2014 Dossier complet le : 16/07/2014 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 juillet 2014
F09314P0174 : création d’une carrefour giratoire au croisement de la RM 6202 et du chemin du Roguez
Commune(s) du projet : Castagniers et Colomars (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6e Pétitionnaire : Métropole NICE Cote d'azur Date de réception : 19/07/2014 Dossier complet le : 19/07/2014 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 juillet 2014
F09314P0175 : aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection de la RDN7 et de la RD39
Commune(s) du projet : Flassans-sur-Issole (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6e Pétitionnaire : Conseil général du Var Date de réception : 21/07/2014 Dossier complet le : 21/07/2014 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 juillet 2014
F09314P0176 : aménagement carrefour RD560A/RD64
Commune(s) du projet : Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6e Pétitionnaire : Conseil général du Var Date de réception : 21/07/2014 Dossier complet le : 21/07/2014 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 juillet 2014
F09314P0177 : programme d’aménagement d’ensemble en deux tranches pour 9 bâtiments en R+3 (229 logements)
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : COGEDIM Provence Date de réception : 21/07/2014 Dossier complet le : 21/07/2014 Décision : demande annulée
30 juillet 2014
F09314P0178 : défrichement pour plantation de vignes et d’oliviers
Commune(s) du projet : Méounes-lès-Montrieux (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : JOURDAN Pascale Date de réception : 24/07/2014 Dossier complet le : 24/07/2014 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 juillet 2014