84 - Vaucluse
F09322P0378 : Création d’un forage agricole
Commune(s) du projet : Violès (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Vignobles des Pasquiers Dossier reçu le : 19/12/2022 Dossier complet le : 19/12/2022 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
19 décembre 2022
F09322P0379 : réalisation d’un parc relais avec aménagements et équipements associés et de sa desserte de bus
Commune(s) du projet : Avignon et les Angles (84 et 30) Rubrique(s) concernée(s) : 6a, 41a Pétitionnaire : SPL Tecelys Date de réception : 19/12/2022 Dossier complet le : 22/12/2022 Décision : projet non soumis à étude d’impact
26 décembre 2022
F09322P0386 : projet de lotissement sur le secteur de Coudoulet
Commune(s) du projet : Orange (84) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : TDSP Date de réception : 26/12/2022 Dossier complet le : 07/02/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
7 février 2023
F09322P0387 : construction d’une portion de route communale constituant une déviation
Commune(s) du projet : Saint-Saturnin-lès-Avignon (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Commune de Saint-Saturnin-les-Avignon Date de réception : 27/12/2022 Dossier complet le : 27/12/2022 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 décembre 2022
F09322P0389 : installation modules photovoltaïques sur ombrières de stockage
Commune(s) du projet : Avignon (84) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : MELVAN Date de réception : 27/12/2022 Dossier complet le : 27/12/2022 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
29 décembre 2022