F09322P0386 : projet de lotissement sur le secteur de Coudoulet

Commune(s) du projet : Orange (84)
Rubrique(s) concernée(s) : 39b
Pétitionnaire : TDSP
Date de réception : 26/12/2022
Dossier complet le : 07/02/2023
Décision : projet soumis à évaluation environnementale

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