05 - Hautes-Alpes
F09323P0076 : projet de construction d’un parking enterré de 442 places sur 3 niveaux et d’une Esplanade
Commune(s) du projet : Gap (05) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : VILLE DE GAP Date de réception : 15/03/2023 Dossier complet le : 20/03/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
20 mars 2023
F09323P0092 : construction d’un parking semi-enterré sur 1 niveau et boulodrome
Commune(s) du projet : Gap (06) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : VILLE DE GAP Date de réception : 30/03/2023 Dossier complet le : 30/03/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
4 avril 2023
F09323P0111 : aménagement du col du Lautaret dans le cadre de la stratégie départementale Grands Cols
Commune(s) du projet : Villar-d'Arêne, Le Monetier Les Bains (05) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Isère aménagement Date de réception : 12/06/2023 Dossier complet le : 12/06/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
15 juin 2023
F09323P0112 : travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau sur le bassin versant du Drac Amont
Commune(s) du projet : La Fare-en-Champsaur (05) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : Communauté Locale de l'eau du Drac Amont Date de réception : 14/04/2023 Dossier complet le : 18/04/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
24 avril 2023
F09323P0125 : agrandissement de la retenue collinaire de Pra Premier
Commune(s) du projet : Arvieux (05) Rubrique(s) concernée(s) : 21a, 43c Pétitionnaire : Commune d'Arvieux Date de réception : 21/04/2023 Dossier complet le : 03/07/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale (suite au recours gracieux)
3 juillet 2023
F09323P0131 : création d’un camping nature « Le Champ des Cimes » de 18 emplacements
Commune(s) du projet : Aubessagne (05) Rubrique(s) concernée(s) : 42a Pétitionnaire : Le Champ des Cimes Date de réception : 24/04/2023 Dossier complet le : 24/04/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 avril 2023
F09323P0149 : Projet de construction d’un gymnase et de ses abords extérieurs
Commune(s) du projet : Briançon (05) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : Commune de Briançon Date de réception : 09/05/2023 Dossier complet le : 09/05/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
16 mai 2023
F09323P0180 : projet de recentrage du lit de la Séveraisse à l’amont du barrage hydroélectrique de Trinité
Commune(s) du projet : Saint-Firmin(05) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : Forces hydrauliques de la Séveraisse Date de réception : 12/06/2023 Dossier complet le : 12/06/2023 Décision : projet soumis à étude d'impact
13 juin 2023