05 - Hautes-Alpes
F09323P0261 : Construction d’une centrale photovoltaïque clôturée à l’usage d’enclos de protection pour le pacage d’ovins
Commune(s) du projet : Ventavon (05) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : Essenciel Energies Dossier reçu le : 23/08/2023 Dossier complet le : 23/08/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
24 août 2023
F09323P0272 : construction d’une piste de luge sur rail 4 saisons
Commune(s) du projet : Saint-Étienne-en-Dévoluy (05) Rubrique(s) concernée(s) : 44a, 46a Pétitionnaire : Mairie Superdevoluy Date de réception : 06/09/2023 Dossier complet le : 06/09/2023 Décision : dossier annulé
11 septembre 2023
F09323P0315 : projet aménagement Parking Vallée Etroite
Commune(s) du projet : Névache (05) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Commune de Névache Date de réception : 03/11/2023 Dossier complet le : 14/11/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
15 novembre 2023
F09323P0320 : aménagement contre les crues du ravin de la ruine
Commune(s) du projet : Névache (05) Rubrique(s) concernée(s) : 21e, 21f Pétitionnaire : Commune de Névache Date de réception : 06/11/2023 Dossier complet le : 14/11/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
15 novembre 2023
f09323P0328 : construction d’un bâtiment destiné au logement des travailleurs saisonniers du Club Med
Commune(s) du projet : La Salle-les-Alpes (05) Rubrique(s) concernée(s) : 40 Pétitionnaire : Club Med Date de réception : 08/11/2023 Dossier complet le : 14/11/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
16 novembre 2023
f09323P0332 : défrichement en vue d’une extension de l’activité de Micropolis
Commune(s) du projet : Gap (05) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : CA Gap-Tallard-Durance Date de réception : 15/11/2023 Dossier complet le : 15/11/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 novembre 2023
F09323P0333 : projet RD 1075- Modernisation du pont du Rose
Commune(s) du projet : Saint-Julien-en-Beauchêne (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Département des Hautes-Alpes Date de réception : 16/11/2023 Dossier complet le : 16/11/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
20 novembre 2023
F09323P0340 : remplacement du téléski de Bouche Clauze par un télésiège à la station de Crévoux
Commune(s) du projet : Crévoux (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43a, 43b Pétitionnaire : Mairie de Crevoux Date de réception : 27/11/2023 Dossier complet le : 27/11/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
29 novembre 2023