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Biodiversité - Eau - Paysages

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Schéma Régional de Cohérence Ecologique

 
 
Le SRCE : pas à pas
Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) est le document régional qui identifie la Trame Verte et Bleue régionale.

Ce nouvel outil d’aménagement co-piloté par l’Etat et la Région a été adopté en séance plénière régionale le 17 octobre 2014. L’arrêté préfectoral est imminent.

=> Retrouvez le descriptif de la démarche d’élaboration ainsi que les pièces constitutives du SRCE finalisé dans cette rubrique.

=> Une adresse pour vos demandes spécifiques sur le SRCE dans cette rubrique.
 
Consultation restreinte sur le SRCE
La consultation relative au projet de SRCE encadrée par le code de l’environnement (art.L.371) s’est achevée à la fin de l’année 2013.

=> Retrouvez tous les avis dans cette rubrique.
 
Enquête publique du SRCE

L’enquête publique s’est tenue entre le 27 janvier 2014 et le 3 mars (midi) 2014 sur 20 lieux d’enquête. 45 permanences ont été assurées par la commission d’enquête composée de 6 commissaires enquêteurs et 1 président de commission.
Le rapport de la commission a été rendu le 17 juin 2014.

L’arrêté d’ouverture d’enquête et l’avis d’enquête sont téléchargeables

 
 

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Site mis à jour le 27 septembre
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