La réhabilitation des anciens sites historiques et la maîtrise continue des pollutions
La maîtrise des pollutions ne commence pas lors de la cessation d’activité de l’établissement ou de la survenue de pollutions. Le travail des inspecteurs des installations classées débute bien en amont, il consiste à vérifier, au fil de chaque inspection, la mise en œuvre effective des mesures préventives et curatives tout au long de l’exploitation d’un site industriel (rétentions des fluides susceptibles de polluer les eaux, entretien, surveillance des installations et des milieux, travaux de dépollutions).
La base de données BASOL accessible en ligne (http://basol.developpement-durable.gouv.fr/) rassemble les informations portant sur 204 sites affectés par un épisode de pollution avérée et qui ont appelé une intervention particulière de l’État à titre préventif ou curatif.
Dans la mesure où il s’avère le plus souvent matériellement impossible de supprimer l’intégralité des pollutions épandues dans le sol, BASOL permet aux aménageurs et au grand public d’avoir connaissance de l’historique des pollutions qui caractérisent ces sites, contribuant ainsi à éviter la réalisation d’aménagements incompatibles avec les pollutions résiduelles.
Les travaux de réhabilitation des sites pollués en cours de réalisation
En 2012, la DREAL a encadré les travaux ou actions de dépollutions portant sur de nombreux sites dont les plus significatifs sont mentionnés ci-dessous. Ces travaux peuvent être prescrits par arrêté préfectoral ou réalisés à l’initiative de l’exploitant pour compenser des dégradations consécutives à des incidents.
Les Plans de Gestion et travaux de réhabilitation soumis à l’approbation de l’inspection en 2010
En complément du suivi des chantiers de dépollution, l’inspection instruit de nombreux plans de gestion, qui ne sont souvent finalisés qu’après plusieurs phases d’études.