F09320P0200 : projet de dérivation partielle d’un vallon sur une propriété privée.
publié le 1er septembre 2020 (modifié le 6 octobre 2020)
Commune(s) du projet : Eze (06)
Rubrique(s) concernée(s) : 10
Pétitionnaire : SCI Villa Aiguetta Eze
Dossier reçu le : 01/09/2020
Dossier complet le : 01/09/2020
Décision : projet non soumis à étude d’impact
Rubrique(s) concernée(s) : 10
Pétitionnaire : SCI Villa Aiguetta Eze
Dossier reçu le : 01/09/2020
Dossier complet le : 01/09/2020
Décision : projet non soumis à étude d’impact
Télécharger :
- f09320p0200 cerfa (format pdf - 827.1 ko - 01/09/2020)
- annexes 3 (format pdf - 1.9 Mo - 01/09/2020)
- pcmi 2e plan masse reseaux (format pdf - 1.7 Mo - 01/09/2020)
- f09320p0200 ap (format pdf - 114.4 ko - 06/10/2020)