Résultat de recherche : MAXIMIN
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83 - Var
Commune(s) du projet : Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83) Rubrique(s) concernée(s) : 32 Pétitionnaire : Saint Maximin Stockage Date de réception : 20/11/2023 Dossier complet le : 20/11/2023 Décision : dossier
Avis conformes de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2024
Modification n°6 du plan local d’urbanisme de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83) Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var) après examen au cas par cas "ad hoc
83 - Var
Commune(s) du projet : Sainte-Maxime (83) Rubrique(s) concernée(s) : 32 Pétitionnaire : SAINT MAXIMIN
83 - Var
Commune(s) du projet : Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire
f09324p0172_notice_environnementale.pdf
et le site Géorisques, la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume est concernée par les risques suivants
F09324P0067 : forage prévisionnel de 100 m est envisagé pour l’arrosage des pistes et l...
: Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : SCI
f09324p0067_ap.pdf
chemin de Brandine (parcelles section BY numéros 49 50 51 56 57 et 58) sur la commune de Saint-Maximin de forage d'eau d'une profondeur de 100 m sur la commune de Saint-Maximin- la-Sainte-Baume (83), déposée d'une profondeur de 100 m sur la commune de Saint- Maximin-la-Sainte-Baume (83) est retirée ; Article 2