Séminaire SEVESO du 13 avril 2021

Objectifs :

• Réunir les exploitants des sites SEVESO et les services de la DREAL afin d’échanger sur les sujets d’actualité.
• Partager sur la réglementation et/ou les attentes sur des sujets ciblés.

Ordre du jour :

9h00 - Accueil des participants (vérification des connexions)

9h15 - Introduction

9h30 - Priorité des actions nationales et régionales de l’inspection en 2021

• 9h30 –

  Objectifs et actions régionales 2021 pdf - 366.6 ko

• 9h50 - Suites « post-Lubrizol »

  • Présentation des évolutions réglementaires avec focus sur les textes Liquides Inflammables pdf - 626.4 ko

    (en particulier du 03/10/2010 et de ses principales échéances).

  • AN 2020-2022 100 m pdf - 410.1 ko

• 10h30 -

  Instruction Gouvernementale du 12 août 2014 et APc concernant le recensement des substances et modalités de prélèvement pdf - 164.9 ko

10h45 – Méthodologie

• 10h45 -

  Réexamen des études de danger pdf - 267.6 ko

• 11h15 -

  Nouveau BEA, accident, incident, fiche G/P pdf - 537.9 ko

11h45 - Points divers

• Etudes séisme pdf - 374.3 ko

  Remise des études et calendrier des travaux de renforcement parasismiques qui seront rendus nécessaires suites aux études.

• Processus de contrôle/sanction pdf - 497.2 ko

  Évolutions des procédures d’inspection et mise en ligne des rapports d’inspection sur Georisques.

12h00 - Conclusion