Préambule

Les valeurs figurant dans le présent document sont issues des valeurs chiffrées fournies par les exploitants lors d’enquêtes annuelles en application notamment de l’arrêté du 31/01/2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets.
Elles sont de la responsabilité de l’exploitant industriel.
Pour les rejets dans l’eau, elles concernent les rejets bruts, et sont ainsi souvent très supérieures aux valeurs rejetées dans le milieu naturel. Par exemple, les rejets de la zone de Rousset (Atmel, STMicroelectronics …) sont traités par la station GER OTV. Il en va de même pour la plate-forme de Lavéra où la plupart des effluents sont repris par Naphtachimie et ceux de la zone de Camaret (SAS Conserve de France, …) qui sont traités par la station d’épuration gérée par la SDEI.
Pour établir certains rejets, les seules mesures parfois disponibles sont des mesures ponctuelles, de fréquence faible (trimestrielle par exemple). C’est le cas pour les calculs des flux annuels de métaux lourds. Les chiffres de flux mentionnés sont alors issus d’un calcul établi à partir de ces mesures de concentration, multipliées par le débit de rejet annuel.
En outre, pour les rejets inférieurs au seuil de détection, certains ont été évalués en retenant le seuil de détection, ce qui a conduit des exploitants à fournir un flux annuel établi à partir de cette valeur, et d’autres indiquent un flux nul. Il s’agit donc, pour certains chiffres, d’estimations s’accompagnant d’un niveau d’incertitude élevé.