Nanoparticules
Les substances à l’état nanoparticulaire sont des particules ayant au moins une dimension de l’ordre du nanomètre (entre 1 et 100 nm).
Elles sont créées soit à partir de l’assemblage d’atomes, agrégats d’atomes ou de molécules, par la technique dite "bottom-up" ; soit par le résultat de la miniaturisation d’un objet plus gros jusqu’à la dimension nanométrique, par la technique dite "top-down".
Il en existe à l’état naturel (érosion, embruns marins, éruptions volcaniques…). D’autres sont crées à l’échelle nano par l’activité humaine de manière indirecte (particules ultrafines émises lors de la combustion…), ou intentionnelle, comme par exemple les nano-transistors.
Leur très petite dimension confère à ces substances des nouvelles propriétés ainsi qu’une réactivité accrue. Par exemple, les substances à l’état nanoparticulaire sont souvent d’excellents catalyseurs. Cette réactivité est souvent plus importante que la réactivité de la même substance lorsqu’elle existe à une dimension supérieure à 100 nm, du fait de leur surface spécifique augmentée (rapport de surface/volume exprimé en m2/cm3).
Ainsi, certaines substances à l’état nanoparticulaire ont la capacité de franchir les barrières biologiques cellulaires ou de persister ou s’accumuler dans l’environnement. Des interrogations existent sur leurs effets potentiels (malformations, effets génotoxiques et carcinogéniques, réactions inflammatoires, phénomènes d’immunosuppression et réactions d’hypersensibilité et d’allergie…). L’obtention de données scientifiques sur leurs propriétés est primordiale pour mener des évaluations des risques à la hauteur des enjeux.
Environ 300 substances à l’état nanoparticulaire sont déclarées chaque année dans le registre français "R-nano". Elles sont considérées comme un vecteur d’innovation incontournable, et trouvent des utilisations dans presque tous les secteurs d’activité.
Textes et documents de référence
- En France
Présentationsur la réglementation et le processus de déclaration des nanomatériaux
Décret n°2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l’état nanoparticulaire pris en application de l’article L. 523-4 du code de l’environnement
Arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l’état nanoparticulaire, pris en application des articles R. 523-12 et R. 523-13 du code de l’environnement
Décret n° 2012-233 du 17 février 2012 relatif à la désignation des organismes mentionnés à l’article L. 523-3 du code de l’environnement
Décret n° 2017-765 du 4 mai 2017 relatif à la mise à disposition des informations obtenues en application des articles L. 523-1 et L. 523-2 du code de l’environnement
Code de l’environnement (partie législative) : articles L. 523-1 à L. 523-5
Code de l’environnement (partie réglementaire) : articles R. 523-12 à D. 523-22
Article R512-28 du Code de l’environnement
- En Europe
Modification en cours des annexes du Règlement (CE) n° 1907/2006 "REACh", pour la prise en compte explicite des substances à l’état nanoparticulaire
Recommandationde la Commission du 18 octobre 2011 relative à la définition des nanomatériaux