« L’Objectif Zéro Artificialisation Nette » - Formation du 11 mai 2023

La formation continue du jeudi 11 mai 2023 avait pour thème l’objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN) de la Loi Climat et Résilience.

Les points suivants ont été abordés :

- Par M. Olivier MARGER, adjoint à la cheffe de l’unité Stratégies et Transition Écologique de la DREAL PACA :

• • La loi Climat et résilience / Objectif ZAN ;
  • La mesure de la consommation des espaces naturels, agricoles ou forestiers (ENAF) ;
  • L’OCSGE (Occupation du sol à grande échelle), pour la mesure de l’artificialisation des sols ;
  • Accompagnement de l’État pour la mise en œuvre de la sobriété foncière.

- Par M. Olivier BAUDY, Chef de projet SRADDET, Région SUD :

• • Modification du schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire (SRADDET).

Ci-dessous, vous trouverez leurs présentations.