Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09318P0374 : extension du domaine viticole de la Begude
Commune(s) du projet : LA CADIERE D'AZUR 83 Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : nom pétitionnaire : SCEA DU DOMAINE DE LA BEGUDE Dossier complet le : 20/11/2018 Décision : dossier en cours d’instruction
22 novembre 2018
F09318P0379 : construction d’un ensemble immobilier à usage artisanal nommé le club des artisans
Commune : BRIGNOLES 83 Pétitionnaire : SARL GRAMA Rubrique : 39b Dossier complet le 07/12/2018 Dossier en cours d'instruction
7 décembre 2018
F09318P0387 : demande d’autorisation pour une zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) sur le secteur des Laurons
Commune de Martigues (13) Pétitionnaire :Commune de MARTIGUES Rubrique : 9d Dossier complet le 04/12/2018 Dossier en cours d'instruction
5 décembre 2018
F09318P0388 : demande d’autorisation pour une zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) sur le secteur des Tamaris
Commune de MARTIGUES (13) Pétitionnaire : Commune de MARTIGUES Rubrique : 9d Dossier complet le 04/12/2018 Dossier en cous d'instruction
5 décembre 2018
F09318P0396 : cimetière paysager : défrichement pour l’aménagement du cimetière
Commune de GRANS (13) Pétitionnaire : Commune de GRANS Rubrique : 47 A Dossier complet le 05/12/2018 Dossier en cours d'instruction
5 décembre 2018
F09318P0397 : projet de centrale photovoltaïque sous forme d’ombrières de parking
Commune de Saint-Paul-lès-Durance (13) Pétitionnaire : Total Solar Rubrique : 30 Dossier complet le 04/12/2018 Dossier en cours d'instruction
5 décembre 2018
F09318P0398 : projet Champ agrivoltaïque du Cabanon
Commune : Saint-Étienne-du-Grès 13 Pétitionnaire : Champ agrivoltaïque du Cabanon Rubrique : 39a Dossier complet le 05/12/2018
6 décembre 2018