Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09317P0382 : exploitation des eaux de la source de Saint-Antoine pour renforcer en eau potable la ville
Commune(s) du projet : Toulon (83) Rubrique(s) concernée(s) : 17b Pétitionnaire : Commune de TOULON Date de réception : 06/12/2017 Dossier complet le : 08/12/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
11 décembre 2017
F09317P0383 : régularisation de travaux sur les ravins Vaubelle et Vallat
Commune(s) du projet : Saint-Vincent-sur-Jabron (04) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : EARL du Paroir Date de réception : 07/12/2017 Dossier complet le : 08/12/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
11 décembre 2017
F09317P0384 : pose de réseaux par forage guidé entre Bandol et l’île de Bendor
Commune(s) du projet : Bandol (83) Rubrique(s) concernée(s) : 34 Pétitionnaire : Société Paul RICARD Date de réception : 07/12/2017 Dossier complet le : 07/12/2017 Décision : projet soumis à étude d’impact
7 décembre 2017
F09317P0385 : projet immobilier sur le site de l’ancien hôpital Salvator
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : SCCV MARSEILLE – Sainte Marguerite Date de réception : 08/12/2017 Dossier complet le : 08/12/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
11 décembre 2017
F09317P0386 : prolongement d’un ouvrage maritime en cours d’aménagement
Commune(s) du projet : La Seyne-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 11a, 12 Pétitionnaire : SASU MONACO MARINE – LA SEYNE – TOULON Date de réception : 08/12/2017 Dossier complet le : 08/12/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
11 décembre 2017
F09317P0387 : opération de rechargement des plages de la Commune de Grimaud
Commune(s) du projet : Grimaud (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de GRIMAUD Date de réception : 08/12/2017 Dossier complet le : 08/12/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
11 décembre 2017
F09317P0388 : projet de construction de logements « Le Grand Vallat »
Commune(s) du projet : Le Puy-Sainte-Réparade (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : COGEDIM Provence Date de réception : 11/12/2017 Dossier complet le : 11/12/2017 Décision : projet soumis à étude d’impact
11 décembre 2017
F09317P0389 : mise en place d’un réseau séparatif eaux pluviales-eaux usées.
Commune(s) du projet : Veynes (05) Rubrique(s) concernée(s) : 21f Pétitionnaire : Commune de VEYNES Date de réception : 07/12/2017 Dossier complet le : 18/12/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
2 janvier 2018