Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0233 : aménagement du carrefour des Lagets – RD 560
Commune(s) du projet : Auriol (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Conseil départemental 13 Date de réception : 25/11/2015 Dossier complet le : 27/11/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 novembre 2015
F09315P0234 : ré-ensablement des plages des Sablettes
Commune(s) du projet : Menton (06) Rubrique(s) concernée(s) : 10h Pétitionnaire : Commune de Menton Date de réception : 26/11/2015 Dossier complet le : 26/11/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 novembre 2015
F09315P0235 : aménagement du secteur Sud Lac : création d’un quartier durable sous la forme d’une ZAC
Commune(s) du projet : Miramas (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d,33 Pétitionnaire : EPAD OUEST PROVENCE Date de réception : 02/12/2015 Dossier complet le : 02/12/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
5 janvier 2016
F09315P0236 : défrichement pour plantation de vignes
Commune(s) du projet : Besse-sur-Issole (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : GIORGIS Joël Date de réception : 04/12/2015 Dossier complet le : 04/12/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 décembre 2015
F09315P0237 : défrichement pour aménagement de 10 lots
Commune(s) du projet : La Bouilladisse (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : LANTEAUME Pierre Date de réception : 08/12/2015 Dossier complet le : 10/12/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
10 décembre 2015
F09315P0238 : défrichement pour mise en valeur agricole
Commune(s) du projet : Châteaurenard (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : NOUGIER Clément Date de réception : 07/12/2015 Dossier complet le : 15/12/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact(décision implicite)
15 décembre 2015
F09315P0239 : aménagement de l’avenue Matraja
Commune(s) du projet : Sausset-les-Pins (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : MARSEILLE PROVENCE METROPOLE Date de réception : 10/12/2015 Dossier complet le : 10/12/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
14 décembre 2015
F09315P0240 : aménagement du chemin de Faissole
Commune(s) du projet : Mougins (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Commune de MOUGINS Date de réception : 10/12/2015 Dossier complet le : 15/12/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
15 décembre 2015