CSS du 27/01/2023

CSS du 27/01/2023

 

Ordre du Jour

• 1. Quorum

• 2. Approbation du compte rendu de la CSS du 26/11/2021

• 3. Formalités administratives de mise en place de la CSS :
  ◦ Désignation du bureau
  ◦ Règlement intérieur

• 4. Bilan Arkema depuis la dernière CSS (2022) :
  ◦ Incidents / accidents
  ◦ Bilan des émissions dans l’air et dans l’eau et positionnement par rapport aux critères réglementaires
  ◦ Réduction des risques
  ◦ Modifications réalisées, envisagées, en cours ou abandonnées sur les installations
  ◦ Système de Gestion de la Sécurité (SGS) : bilan à disposition non présenté oralement sauf cas particulier

• 5. Campagne d’information du public

• 6. Actions de la DREAL et présentation des éventuels faits marquants depuis la dernière CSS

• 6. Questions diverses