13 - Bouches-du-Rhône
F09324P0298 : Renouvellement de l’autorisation d’exploitation du captage des eaux souterraines de Borde
Commune(s) du projet : La Roque d'Anthéron (13) Rubrique(s) concernée(s) : 17b Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Provence Dossier reçu le : 23/08/2024 Dossier complet le : 23/08/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
23 août 2024
F09324P0299 : Crématorium animalier
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 1a Pétitionnaire : SELESTE Dossier reçu le : 23/08/2024 Dossier complet le : 23/08/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 août 2024
F09324P0303 : projet de re création de plage urbaine
Commune(s) du projet : Berre-l'Étang (13) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de Berre-l'Etang Date de réception : 02/09/2024 Dossier complet le : 02/09/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
3 septembre 2024
F09324P0305 : projet de requalification place Jean Moulin
Commune(s) du projet : Bouc-Bel-Air (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 41a Pétitionnaire : Commune de Bouc-bel-Air Date de réception : 02/09/2024 Dossier complet le : 09/09/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
4 septembre 2024
F09324P0308 : construction d’une nouvelle serre et d’un bâtiment attenant ainsi que le démantèlement de serres existantes
Commune(s) du projet : Salon-de-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SCEA Aravecchia et SCEA Les Hortensias Date de réception : 06/09/2024 Dossier complet le : 06/09/2024 Décision : instruction en cours
9 septembre 2024
F09324P0312 : projet immobilier de 304 logements
Commune(s) du projet : Vitrolles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SNC LNC PEGASE Date de réception : 16/09/2024 Dossier complet le : 17/09/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
18 septembre 2024
F09324P0316 : Installation de tri déchets Kuhlmann
Commune(s) du projet : Port-de-Bouc (13) Rubrique(s) concernée(s) : 1a Pétitionnaire : ALPHACHIM Date de réception : 15/10/2024 Dossier complet le : 15/10/2024 Décision : instruction en cours
17 octobre 2024
F09324P0322 : confortement de berges entre la Durance et l’autoroute A51 en raison de l’évolution de la Durance
Commune(s) du projet : Saint-Paul-lès-Durance, Villeneuve (13 et 04) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : Autoroute Esterel-Côte d'Azur Date de réception : 27/09/2024 Dossier complet le : 27/09/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
30 septembre 2024