13 - Bouches-du-Rhône
F09324P0140 : requalification d’une friche par la réalisation d’un ensemble immobilier
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SCI CAP EST LOISIRS Date de réception : 15/04/2024 Dossier complet le : 15/04/2024 Décision : instruction en cours
18 avril 2024
F09324P0143 : création d’un forage de reconnaisance d’exploration des formations sous-jacente à la nappe des cailloutis de la (...)
Commune(s) du projet : Saint-Martin-de-Crau (13) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : SYMCRAU Date de réception : 18/04/2024 Dossier complet le : 18/04/2024 Décision : instruction en cours
19 avril 2024
F09324P0148 : aménagement des quartiers dans le cadre du NPNRU les aigues douces La Lecques
Commune(s) du projet : Port-de-Bouc (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Date de réception : 18/04/2024 Dossier complet le : 24/04/2024 Décision : instruction en cours
29 avril 2024
F09324P0149 : aménagement des quartiers dans le cadre du NPNRU Les Comtes Tassy
Commune(s) du projet : Port-de-Bouc (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Date de réception : 18/04/2024 Dossier complet le : 24/04/2024 Décision : instruction en cours
29 avril 2024
F09324P0150 : aménagement des quartiers dans le cadre du NPNRU Mas de Pouane
Commune(s) du projet : Martigues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Date de réception : 18/04/2024 Dossier complet le : 07/05/2024 Décision : instruction en cours
13 mai 2024
F09324P0160 : régularisation administrative du système d’endiguement de la Camargue insulaire
Commune(s) du projet : TSaintes-Maries-de-la-Mer, Arles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 21e Pétitionnaire : SYMADREM Date de réception : 29/04/2024 Dossier complet le : 06/05/2024 Décision : instruction en cours
7 mai 2024
F09324P0172 : projet de serres agricoles photovoltaïques
Commune(s) du projet : Saint-Martin-de-Crau (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : CRAU VALIGNE FRUITS Date de réception : 03/05/2024 Dossier complet le : 03/05/2024 Décision : instruction en cours
15 mai 2024
F09324P0177 : projet de réaménagement du Chemin de Fardeloup
Commune(s) du projet : La Ciotat (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Date de réception : 07/05/2024 Dossier complet le : 07/05/2024 Décision : instruction en cours
15 mai 2024