13 - Bouches-du-Rhône
F09323P0146 : projet d’une ZAD Saint Joseph
Commune(s) du projet : Barbentane (13) Rubrique(s) concernée(s) : 10, 39a Pétitionnaire : EPF PACA Date de réception : 10/05/2023 Dossier complet le : 10/05/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
12 mai 2023
F09323P0147 : aménagement d’un carrefour giratoire au lieu dit La Gavotte
Commune(s) du projet : Châteauneuf-le-Rouge (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Commune de Châteauneuf Le Rouge Date de réception : 05/05/2023 Dossier complet le : 05/05/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
12 mai 2023
F09323P0148 : Réalisation d’une voie verte sur les berges de l’Huveaune
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6c, 10, 44d, 47a, 47c, 36b Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Provence Dossier reçu le : 15/05/2023 Dossier complet le : 15/05/2023 Décision :projet soumis à étude d’impact
15 mai 2023
F09323P0164 : imperméabilisation de la zone des tranchées de l’INB 56
Commune(s) du projet : Saint-Paul-lès-Durance (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives Date de réception : 26/05/2023 Dossier complet le : 30/05/2023 Décision : dossier annulé
9 juin 2023
F09323P0184 : demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation des captages de la Crau Saint-Pierre
Commune(s) du projet : Mallemort (13) Rubrique(s) concernée(s) : 17b Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Provence Date de réception : 12/06/2023 Dossier complet le : 12/06/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
16 juin 2023
F09323P0188 : projet de modernisation du réseau du canal de la Fare les Oliviers
Commune(s) du projet : La Fare-les-Oliviers (13) Rubrique(s) concernée(s) : 46a, 22 Pétitionnaire : ASA du Canal de la fare les Oliviers Date de réception : 14/06/2023 Dossier complet le : 19/06/2023 Recours gracieux du : 09/08/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
21 juin 2023
F09323P0192 : défrichement en vue de construction de villas et de logements collectifs sur le plateau des Calieux
Commune(s) du projet : Saint-Mitre-les-Remparts (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : KAUFMAN & BROAD Date de réception : 23/06/2023 Dossier complet le : 23/06/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
26 juin 2023
F09323P0201 : projet de construction de maisons individuelles et bâtiments de logement collectifs intergénérationnels
Commune(s) du projet : Ensuès-la-Redonne (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SCCV Ensues La Redonne Reynarde Date de réception : 04/07/2023 Dossier complet le : 04/07/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
10 juillet 2023