1-Une nuisance environnementale majeure aux origines diverses

La région PACA est particulièrement concernée par les nuisances sonores liées aux transports en raison de son fort taux d’urbanisation, des afflux de population durant la saison estivale, des nombreuses infrastructures routières et ferroviaires, et notamment des autoroutes urbaines.

Les effets des bruits perçus dans l’environnement s’apprécient par référence aux résultats de mesures acoustiques. Celles-ci tiennent compte de la spécificité de l’oreille humaine et doivent être réalisées dans des conditions particulières (emplacement, durée, grandeurs mesurées) afin de garantir leur reproductibilité. L’unité de mesure du bruit est le décibel dB, ou dB(A) lorsque la mesure tient compte de la spécificité de l’oreille humaine.

1.1 Les transports : une source majeure de bruit

➜ Les transports terrestres :

La connaissance sur l’exposition au bruit par les infrastructures de transport a significativement progressé. En effet, l’État a développé, depuis 1992, une politique articulée autour de deux principes :

• un principe préventif pour limiter le bruit des nouvelles infrastructures et pour protéger les nouveaux bâtiments ;
• un principe curatif pour identifier et résorber les points noirs du bruit existants. Ce dispositif a été complété depuis 2004 par une réglementation européenne : la directive 2002/49/CE sur l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement.

La DREAL veille aujourd’hui, à la mise en oeuvre du volet préventif de la réglementation lors de la construction ou modification des infrastructures (études acoustiques) et par la mise à jour tous les 5 ans du classement des voies bruyantes et la définition des secteurs où l’isolation des bâtiments doit être renforcée.

Sur la base de ce classement des voies bruyantes, les observatoires du bruit des transports terrestres départementaux, volet curatif de la politique bruit, consistent à identifier les points noirs bruit (PNB) et à mettre en place les mesures de réduction de la gêne sonore. L’État est en charge de l’élaboration d’un « Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement » pour ses infrastructures de transports et les gestionnaires des autres infrastructures de transport pour leurs propres réseaux.

Des points noirs de bruit ont été identifiés et les observatoires du bruit mis en place dans chacun des départements de la région PACA. Ces points noirs doivent faire l’objet de mesures de résorption (écrans, merlons, isolation de façades) qui s’inscriront dans un Plan de Prévention du Bruit sur l’Environnement (PPBE) et qui seront financées dans le cadre des Plans de Modernisation des Itinéraires (PDMI).

L’ensemble de ces politiques s’appliquent indifféremment aux infrastructures routières ou ferroviaires.

➜ Les transports aériens :

Comme pour les transports terrestres, la politique concernant la lutte contre le bruit des aéronefs dispose d’un volet préventif (les Plans d’exposition au Bruit) et d’un volet curatif (les Plans de Gêne Sonore), outil par lequel les riverains peuvent demander une aide financière pour insonoriser leur logement.

Les quatre principaux aéroports commerciaux du Sud-Est (Nice Côte d’Azur, Marseille-Provence, Hyères et Avignon) sont des sources majeures de nuisances sonores au plan local. Les Plans d’Exposition aux Bruits des deux principaux aéroports, Nice-Côte d’Azur et Marseille-Provence ont été mis à jour. L’environnement urbain de ces deux plate-formes entraîne l’exposition conséquente des populations aux bruits aériens.

Les aérodromes militaires génèrent aussi des nuisances sonores, mails il n’y a pas de dispositions réglementaires, s’ils ne supportent que du trafic militaire.

Néanmoins, l’aérodrome d’Istres a mené une démarche de type Plan d’Exposition aux Bruits. Les aérodromes civils qui accueillent une activité d’aviation de loisirs peuvent aussi s’avérer bruyante. Des démarches de chartes de bonne conduite permettent alors de réduire la gêne (adaptation des horaires, équipements de silencieux, etc.).

1.2 Les nuisances sonores industrielles : des normes et un contrôle important

La réglementation est basée sur le respect de valeurs limites à ne pas dépasser. Chaque site industriel est spécifique avec une architecture et une localisation des sources sonores qui lui est propre. Les niveaux sonores générés par les machines ou le transport peuvent également varier en fonction de l’activité journalière propre à l’industrie. Les valeurs limites à ne pas dépasser sont donc calculées par rapport à un bruit d’émergence. L’émergence représente le bruit ajouté par l’établissement par rapport au bruit résiduel.

Les vibrations sont une autre source de nuisance également réglementée. L’installation ne doit pas être à l’origine de bruits transmis par voie aérienne ou solidienne susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une nuisance pour celui-ci.

Lorsqu’une activité engendre des nuisances sonores relevées par les plaintes de riverains ou une étude d’impact, l’exploitant peut :

• changer son process pour faire disparaître la source sonore,
• remplacer les installations bruyantes par des appareils plus modernes et silencieux (meilleures technologies disponibles),
• insonoriser l’appareil ou le local le contenant.

Un contrôle acoustique des installations classées a lieu au début de l’exploitation avec parfois des contrôles annuels ou inopinés. En cas de non respect de ces prescriptions, l’exploitant est passible de sanctions administratives et pénales.

1.3 Les bruits de voisinage

Les bruits de voisinage générés par les particuliers peuvent avoir deux origines :

• le comportement des occupants des logements ou maisons,
• l’insuffisante isolation acoustique du bâtiment.

Les auteurs de bruits dépassant ou ne respectant pas les seuils normaux de voisinage peuvent être poursuivis et condamnés à une contravention.

Pour en savoir plus : Plaquette bruits de voisinage - (Source : ARS PACA)

1.4 Les activités bruyantes

Les bruits générés par des activités non classées peuvent avoir comme origines :

• les activités industrielles, artisanales ou commerciales (garages, menuiseries, stations de lavage de véhicules, boulangeries, etc.) ;
• les activités de nuit des établissements recevant du public (discothèques, dancings, bars, restaurants, etc.) ;
• les activités de sports et de loisirs (ball-trap, sports motorisés, stades, gymnases, piscines, etc.).

Les citoyens gênés par ces nuisances peuvent s’adresser à leur mairie.

La compétence bruit est sectorisée suivant l’origine de la nuisance. Elle peut être du ressort de divers services de l’État ou assimilés (santé, aménagement, aviation, gendarmerie, police, transports…) et à différentes échelles (nationale, départementale ou régionale), ainsi que des collectivités (de la commune au département).

1.5 Les nuisances sonores en mer et leurs impacts sur la faune

Pour la sous-région marine “Méditerranée occidentale”, la pression due au trafic maritime se traduit par des niveaux de bruit ambiant modérés à fort selon la saison et en fonction du trafic de passagers et de la circulation des ferries.

Les sons émis par les jet-skis sembleraient interférer avec ceux émis par les cétacés pour communiquer entre eux puisqu’ils sont sur les mêmes registres de fréquence. Ces engins suivent souvent des trajets non linéaires. Les cétacés à proximité peuvent se faire surprendre par la vitesse des engins et ont parfois du mal à se dégager une fois « poursuivis ». Il semblerait que le son produit par les jet-skis perturberait aussi la fonctionnalité des zones de frayères (zones de reproduction de poissons).

La pression due aux émissions sonores impulsionnelles (sonar) est, elle, modérée mais plutôt en augmentation sur les dernières décennies. Même s’il n’y a pas eu en région d’incidents majeurs répertoriés liant sonars et échouages, la Méditerranée occidentale est une zone de fréquentation de nombreuses espèces de mammifères marins dont certaines sensibles (cas par exemple des baleines de Cuvier), et reste une zone à risque qui justifie d’une attention particulière.

A noter l’apparition d’un nouveau phénomène dérangeant les oiseaux marins : la présence de bateaux « night club » mouillant notamment très proches des îles de Marseille.

Toutefois, les connaissances scientifiques actuelles ne permettent pas d’appréhender précisément l’impact des pressions sonores anthropiques sur les individus et les espèces.