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Autorité Environnementale

F09318P0332 : renouvellement de la demande d’autorisation Pluriannuelle de l’OUGC

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publié le 25 octobre 2018 (modifié le 19 mars 2019)
Commune(s) du projet : (05) Rubrique(s) concernée(s) : 17b Pétitionnaire : chambre d’agriculture des hautes alpes Date de réception : 16/10/2018 Dossier complet le : 23/10/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact (suite à un recours)

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