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Autorité Environnementale

F09318P0019 : "Liste des rubriques et sous-rubriques, tableau des seuils et critères annexé à l’article R122-2 du code de l’environnement : Étude d’impact pour la régularisation d’un parc de loisirs."

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publié le 1er février 2018 (modifié le 15 mars 2018)
Commune(s) du projet : Hyères (83)
Rubrique(s) concernée(s) : 44b
Pétitionnaire : Speedkart
Date de réception : 17/01/2018
Dossier complet le : 31/01/2018
Décision : projet soumis à étude d’impact

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