F09315P0219 : construction d’une salle des Fêtes

Commune(s) du projet : Bollène (84)
Rubrique(s) concernée(s) : 38, 40
Pétitionnaire : Commune de Bollène
Date de réception : 02/11/2015
Dossier complet le : 02/11/2015
Décision : projet non soumis à étude d’impact

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