Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner rubrique  desabonner rubrique
Prévention des risques
 

Etablissements IPPC / IED

 
 

Mise en oeuvre de la directive IED

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 19 juin 2013

Télécharger :

  • Fiche_navette-IED_2 (format pdf - 70.1 ko - 19/06/2013)Fiche à compléter par le exploitants IPPC avant le 4 novembre 2013
  • RIC_IED_3decembre2012 (format pdf - 378.6 ko - 19/06/2013)supports présentés lors de la rencontre des installations classées du 3 décembre 2012

La rubrique Directive IPPC du site internet du ministère en charge de l’écologie

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 2 août 2010 (modifié le 15 mars 2012)

Sur le site internet du MEDDTL, la rubrique dédiée :

Nouvelles conclusions MTD :
Sidérugie
Verre


Télécharger :