CSS du 03/12/2020

CSS du 03/12/2020

 

Ordre du Jour

• Fonctionnement de la CSS (SPI/DREAL)
  • Renouvellement du bureau
  • Approbation du compte-rendu de la dernière CSS (cf. art. 4 du RI)

• Présentation du bilan de l’année 2019 : (Exploitant)
  • Fonctionnement de l’installation (flux, consommation…)
  • Avancement DDAE
  • Evènements marquants (incidents/accidents, modifications des installations…)
  • Surveillance à l’émission (rejets atmosphériques / rejets aqueux / dioxines) : autosurveillance et contrôles inopinés
  • Surveillance dans l’environnement
  • Risques accidentels : présentation succincte des risques, bilan du SGS, bilan des exercices POI (scénario, REX, pistes de prgrès…)

• Investissements réalisés et à venir / projets (Exploitant)

• Actions de l’inspection des ICPE (DREAL)

• Questions diverses

Présentations

• odj css solamat fos 2020 pdf - 378.9 ko

• css solamat fos 03122020 pdf - 3.2 Mo

• css solamat 03122020 dreal pdf - 303.7 ko

Autres ressources

• ap du 05 11 2020 csssolamatmerex fos pdf - 1.4 Mo