CSS du 29/06/2021

CSS du 29/06/2021

 
Ordre du Jour
  • 1. Approbation compte rendu de la CSS du 19/12/2019
  • 2. Présentation et approbation du règlement intérieur
  • 3. Désignation des membres du bureau selon l’arrêté 2020-247-CSS
  • 4. Point d’activité du site depuis la dernière CSS (exploitant)
  • 5. Bilan des plaintes depuis la dernière CSS (exploitant)
  • 6. Présentation des évolutions autorisées dans l’arrêté préfectoral n°2017-183-A du 20 avril 2020 (exploitant)
  • 6. Actions de l’inspection depuis la dernière CSS (DREAL)
  • 6. Divers, tour de table

Compte-rendu

Autres ressources


Pour tout autre demande, merci de contacter le secrétariat de la CSS :
  • SECRETARIAT : Sous-préfecture d’Arles - Bureau de l’animation territoriale et de l’environnement
  • COORDONNEES : 2 Rue du Cloitre - 13200 Arles
  • Tél : 04 90 52 55 00 - Internet :sp-arles@bouches-du-rhone.gouv.fr
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