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Prévention des risques

CSS du 22/11/2018

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publié le 12 juillet 2018 (modifié le 22 juillet 2019)

CSS du 22/11/2018

 
Ordre du Jour
  • 1. Quorum
  • 2. Election du bureau
  • 3. Modification du règlement intérieur et vote
  • 4. Approbation du compte rendu de la dernière CSS du 28 Mai 2015
  • 5. Instruction gouvernementale du 6 Novembre 2017 relative à la mise à disposition et à la communication d’informations potentiellement sensibles (DREAL)
  • 6. Bilan annuel des activités du site depuis la dernière réunion (STOGAZ)
  • 7. Bilan de l’inspection des installations classées depuis dernière réunion (DREAL)
  • 8. Questions diverses

Compte-rendu

Autres ressources

Pour tout autre demande, merci de contacter le secrétariat de la CSS :
  • SECRETARIAT : CYPRÈS
  • COORDONNEES : Route de la Vierge, CS1 - 13696 Martigues cedex