CSS du 13/01/2020

CSS du 13/01/2020

 

Ordre du Jour

• 1. Quorum

• 2. Approbation du Compte rendu de la CSS du 22 octobre 2018

• 3. Formalité d’installation de la CSS suite au renouvellement des membres obligatoire tous les 5 ans :
  • Vote règlement intérieur
  • Désignation du bureau

• 4. Bilan annuel des activités du site de Titanobel depuis dernière réunion notamment au regard de son SGS

• 5. Bilan de l’inspection des installations classées depuis dernière réunion

• 6. Questions diverses
  • Information du Public (CYPRES)

Compte-rendu

• téléchargement :

  Compte Rendu CSS Titanobel Mazaugues 2020-01-13 pdf - 298.4 ko

• téléchargement :

  Annexe CR Déclaration M. Darmuzey pdf - 39.9 ko

Autres ressources

• téléchargement :

  Invitation CSS Titanobel Mazaugues 20200113 pdf - 229.8 ko

• téléchargement :

  Réglement Intérieur CSS Mazaugues approuvé 2020-01-13 pdf - 151.3 ko

• téléchargement :

  CSS Mazaugues 13 01 2020 - présentation bilan annuel version public pdf - 397.9 ko