CSS du 06/12/2018

CSS du 06/12/2018

 
Ordre du Jour
  • 1. Quorum
  • 2. Approbation du compte rendu de la CSS du 08/12/2017
  • 3. Instruction gouvernementale du 06/11/2017 relative à la mise à disposition et à la communication d’informations potentiellement sensibles
  • 4. Modification Règlement Intérieur et vote
  • 5. Désignation des membres du bureau collège exploitant
  • 6. Bilan d’exploitation des sites de Géosel et Géométhane depuis la dernière CSS
  • 7. PPRT
    • avancement de la procédure,
    • rappel des principales dispositions,
    • vote sur le projet de PPRT
  • 8. Questions diverses

Compte-rendu

Autres ressources

Pour tout autre demande, merci de contacter le secrétariat de la CSS :
  • SECRETARIAT : CYPRÈS
  • COORDONNEES : Route de la Vierge, CS1 - 13696 Martigues cedex

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